RÉSOLUTION OIV-SECSAN 721-2025

MISE À JOUR DE LA LIMITE EN CADMIUM DANS LE VIN

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU l'article 2, paragraphe iv de l'Accord du 3 avril 2001 portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin,

SUR PROPOSITION du Groupe d’experts « Sécurité alimentaire »,

CONSIDÉRANT la résolution AG 04/1981, qui établit les limites pour le cadmium,

CONSIDÉRANT les travaux du Groupe d’experts « Sécurité alimentaire », en particulier le document d’expertise collective sur l’« Évaluation du cadmium dans le vin et la vigne », publié en 2023,

CONSIDÉRANT l’évaluation réalisée par le JECFA, et plus précisément sa nouvelle évaluation toxicologique du cadmium dans les aliments,

DÉCIDE, sur proposition de la Commission IV « Sécurité et santé », de modifier la partie 2 de la résolution OENO 04/1981 en ce qui concerne spécifiquement la limite provisoire de 0,01 mg/L pour le cadmium,

DÉCIDE de remplacer, dans tous les documents de l’OIV concernés, la limite existante pour le cadmium par la limite suivante :

• * 0,005 mg/L pour le vin élaboré avec des raisins récoltés à partir de 2026,

DÉCIDE d’encourager les États membres à diffuser amplement les informations pertinentes afin de maintenir les teneurs en cadmium à des niveaux les plus bas techniquement possibles et à promouvoir des pratiques agricoles destinées à limiter la contamination au cadmium à partir des pratiques agricoles ou des sols contaminés.