RESOLUTION OIV/ECO 396/2010

HARMONISATION DE L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DE LA DÉNOMINATION VARIÉTALE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT la Norme internationale de l’OIV pour l’étiquetage des vins,

CONSIDÉRANT que les prescriptions concernant les normes d’étiquetage ne devraient pas créer d’obstacles inutiles au commerce international,

CONSIDÉRANT qu’il est préférable de fournir aux consommateurs des informations claires et utiles sur tous les vins,

ADOPTE la modification suivante relativement à la Norme internationale pour l’étiquetage des vins :

À l’Article 3.1.4. « Nom de la variété », la phrase « - le vin bénéficie d’une appellation d’origine reconnue ou d’une indication géographique reconnue ; » est supprimée.