RÉSOLUTION OIV-OENO 638-2019

MISE À JOUR DE LA LIMITE EN PLOMB DANS LES VINS

AVERTISSEMENT : cette résolution amende la résolution suivante : - OENO 13/2006

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU l'article 2, paragraphe iv de l'Accord du 3 avril 2001 portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin,

SUR PROPOSITION de la Sous-commission « Méthodes d’analyse »,

CONSIDERANT la résolution OENO 1-1996 qui visait à proposer, dans les années à venir, une réduction de cette limite, dès que les progrès technologiques le permettront,

CONSIDERANT la résolution OENO 13-2006 qui « Encourage les Etats membres à diffuser le plus largement possible les informations pertinentes afin de maintenir des teneurs en plomb des vins aussi basses que technologiquement possible »,

CONSIDERANT l’avis favorable émis par le groupe d’experts « Sécurité alimentaire »,

CONSIDERANT que la Sous-commission est en faveur d’une révision de la limite en plomb dans les vins,

CONSIDERANT la nécessité de faire une distinction entre les vins et les vins de liqueur du fait des processus et d'une longue période de vieillissement,

RECOMMANDE que des dérogations soient considérées pour les vins sujets à des périodes de vieillissement prolongées lorsqu’ils respectent la limite en vigueur à la date de leur élaboration,

DECIDE, sur proposition de la Commission II « Œnologie », d’amender dans l’annexe C du Recueil des méthodes internationales d’analyse des vins et des moûts, la teneur limite en plomb existante de 0,15 mg/L^[1]  par les valeurs suivantes :

Mise à jour de la limite en plomb dans les vins

Plomb	0,10 mg/L pour les vins produits à partir de la campagne 2019
Plomb	0,15 mg/L pour les vins de liqueur produits à partir de la campagne 2019

• 0,10 mg/L pour les vins produits à partir de la campagne 2019

Plomb :

• 0,15 mg/L pour les vins de liqueur produits à partir de la campagne 2019

^[1] La LM de 0,15 mg/L s’applique aux vins et vins de liqueur produits à partir de raisins récoltés entre 2006 et 2018