RÉSOLUTION OIV-ECO 523-2016

VIN A TENEUR EN ALCOOL MODIFIEE PAR LA DESALCOOLISATION

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT les travaux du Groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,

CONSIDÉRANT les résolutions OIV-ECO 432-2012 « Boisson obtenue par désalcoolisation du vin » et OIV-ECO 433-212 « Boisson obtenue par désalcoolisation partielle du vin »,

DÉCIDE d’insérer la définition suivante dans le Code international des pratiques œnologiques :

PARTIE I

Chapitre 4 : Vins spéciaux

Vins à teneur en alcool modifiée par la désalcoolisation

Le vin à teneur en alcool modifiée par la désalcoolisation est la boisson :

• qui est issue exclusivement du vin ou du vin spécial tel qu’il est décrit dans le Code international des pratiques œnologiques, et
• qui a subi un procédé de désalcoolisation, conformément au Code international des pratiques œnologiques, ayant réduit le titre alcoométrique volumique acquis initial du vin ou du vin spécial dans une proportion supérieure à 20 %, et
• dont le titre alcoométrique acquis est égal ou supérieur au titre alcoométrique acquis minimum pour le vin ou le vin spécial indiqué dans le Code international des pratiques œnologiques.