RÉSOLUTION AG 1/74-STR

CALENDRIER ET ÉLECTIONS ET DÉSIGNATIONS À VENIR

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

APRÈS AVOIR EXAMINÉ le texte du nouveau Règlement Intérieur de l’O.I.V. Titre I :

Organisation Générale (document 298/R.I./3) proposé par le Conseil et le Comité Technique en remplacement de l’ancien Règlement,

APPROUVE CE TEXTE,

DÉCIDE que ses dispositions sont exécutoires à dater de ce jour,

et établit le calendrier suivant pour les premières élections et désignations à venir :

en 1975 :

• 1 Président de l’O.I.V. pour 3 ans
• 1 Président de la Commission 1 pour 3 ans 3 Vice-Présidents de l’O.I.V. pour 1 an
• 6 membres du Comité financier, dont : 2 pour 3 ans
  • 2 pour 2 ans
  • 2 pour 1 an
• 1 Vice-Président de la Commission II pour 3 ans
• 5 Secrétaires des Commissions et Sous-Commissions pour 3 ans :
  • 3 des Commissions I, II, III
  • 2 des Sous-Commissions.

En 1976 :

• 1 Président de la Commission II pour 3 ans
• 3 Vice-Présidents de l’O.I.V. pour 1 an
• 2 membres du Comité financier pour 3 ans
• 2 Vice-Présidents des Commissions I et III pour 3 ans
• 1 Président de la Sous-Commission des méthodes d’analyse, pour 3 ans 1 Vice-Président de la Sous-Commission Microbiologie, pour 3 ans,
• en 1977 :
• 1 Président de la Commission III pour 3 ans
• 3 Vice-Présidents de l’O.I.V. pour 1 an
• 2 membres du Comité financier pour 3 ans
• 1 Vice-Président de la Sous-Commission des méthodes d’analyses pour 3 ans
• 1 Président de la Sous-Commission Microbiologie pour 3 ans
• 15 membres du Jury des Prix de l’O.I.V. pour 4 ans.

En ce qui concerne les Vice-Présidences de l’O.I.V., afin de prendre dès 1975 la cadence du renouvellement annuel, les 2 Vice-Présidents désignés en 1974 en application de Fancien Règlement auront un mandat exceptionnellement limité à 1 an.