Protocole de l'OIV pour l'identification des variétés

État: En vigueur

Protocole de l'OIV pour l'identification des variétés

RÉSOLUTION OIV-VITI 609-2019

PROTOCOLE DE L'OIV POUR L’IDENTIFICATION DES VARIÉTÉS

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR PROPOSITION de la Commission I « Viticulture »,

Vu l’article 2, paragraphes 2 b i) et c iii) de l'Accord du 3 avril 2001 portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin, et au titre des points 2.b.iii et 2.d.ii du Plan stratégique 2015-2019 de l'OIV, qui prévoit de « définir les différentes catégories de produits viticoles », un protocole minimal pour l’identification des variétés devrait être défini,

CONSIDERANT la publication de l’OIV datant de 1996 et intitulée « Liste internationale des variétés de vigne et de leurs synonymes », établie sur la base des travaux du groupe d'experts « Sélection de la vigne » en collaboration avec le groupe d'experts « Règlementation et contrôle de la qualité », et qui ne se limitait pas à élaborer une liste des noms variétaux, mais établissait également des connexions entre les diverses dénominations des vignes existantes au sein des différents pays afin de clarifier davantage l’identification des variétés de vigne,

CONSIDERANT que le marché du vin, des raisins de table et du matériel de propagation requiert une évaluation précise de l'identité variétale en raison de l’utilisation des différents synonymes employés localement,

CONSIDERANT la publication de la 2eme édition de la « Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis » datée de 2007, qui détermine les caractéristiques pour la description des variétés ou espèces de Vitis, au sein de laquelle l’OIV a procédé à une révision des descripteurs de variétés de vigne en collaboration avec l’UPOV et Bioversity International (anciennement IPGRI),

CONSIDERANT la « Description des cépages du monde » publiée par l’OIV en 2009, basée sur la « Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis », ainsi que la résolution OIV-VITI 467-2012 qui établit une distinction entre caractères principaux et complémentaires,

CONSIDERANT que l’expérience pratique a montré qu’un nombre de caractères plus réduit s’avère suffisant pour la différenciation et l’identification des variétés, et qu’à ce titre, une liste de 48 caractères OIV a été adoptée dans le cadre du projet européen GrapeGen06,

CONSIDERANT que les principes directeurs de l'UPOV (TG/50/9) sont utilisés pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité des variétés de vigne,

CONSIDERANT que différents protocoles sont appliqués dans différents pays pour la différentiation et l’identification, et qu’il serait souhaitable de les harmoniser,

CONSIDERANT que la description des variétés devrait englober leur distinction, uniformité et stabilité par rapport à toutes les autres variétés de vigne,

CONSIDERANT que selon l’expérience commune, il est recommandable de décrire une variété aussi bien en fonction de ses caractères ampélographiques que par analyse de l’ADN nucléaire utilisant des marqueurs SSR,

CONSIDERANT la fiabilité des méthodes d’analyse d’ADN et les résultats obtenus par le réseau GENRES en termes de codification des génotypes de vigne,

CONSIDERANT les résultats du questionnaire de l’OIV adressé aux états membres en 2014 et 2015 relatif au « Protocole d’identification des variétés » existant dans chaque pays,

CONSIDERANT que les données passeport du « Catalogue international des variétés de Vitis » (VIVC) sont susceptibles de constituer un outil utile pour connecter et uniformiser les descriptions des variétés,

DECIDE d'adopter les critères minimaux pour établir un protocole de l'OIV pour l'identification des variétés,

DECIDE d'inclure les marqueurs SSR VVMD32, VVMD25 et VVMD38, ainsi que leurs codes respectifs 807, 808 et 809, dans la Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis.

1. OBJET DU PROTOCOLE

2. INFORMATIONS REQUISES POUR L’IDENTIFICATION D’UNE VARIÉTÉ

3. CARACTÈRES DE RÉFÉRENCE

4. COMMUNICATION DES RÉSULTATS

5. CRITÈRES POUR LA DÉNOMINATION D’UNE VARIÉTÉ

6. ANNEXE. FICHE DE L’OIV DE PRÉSENTATION DES CARACTÈRES MINIMAUX POUR L’IDENTIFICATION DES VARIÉTÉS

L’objectif de la résolution est d’harmoniser les critères internationaux pour l'identification des variétés. Ces critères devraient être utilisés dans le cas où la reconnaissance et l’enregistrement officiels d’une variété sont demandés.

Le protocole de l’OIV peut également être utilisé en cas de réexamen de noms de variétés existants et d’une éventuelle révision ou modification de leurs dénominations. Le protocole décrit les procédures techniques suggérées pour l’identification des variétés de vigne (Vitis L.) en fournissant des directives minimales relatives aux caractères ampélographiques et génétiques, établies sur la base de la 2ème édition de la « Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis » et des résultats obtenus par les projets européens GENRES081 et GrapeGen06.

1.      INFORMATIONS REQUISES POUR L’IDENTIFICATION D’UNE VARIÉTÉ

Les informations requises pour l’identification d’une variété incluent :

  • l’origine de la variété :
    • spontanée,
    • croisement contrôlé,
    • organisme génétiquement modifié,
  • l’identité de l’obtenteur, le cas échéant,
  • l’identité du mainteneur,
  • la demande de brevet en cas d’existence de droits d’obtenteur,
  • la finalité de la production (vin, raisins de table, raisins secs, porte-greffe, autre),
  • le lieu de sa conservation par le mainteneur,
  • les principaux caractères supposés être originaux,
  • la caractérisation ampélographique et génotypique,
  • le code temporaire d’identification ou le nom proposé pour la nouvelle variété.

2.      CARACTÈRES DE RÉFÉRENCE

Les descriptions ampélographiques devraient principalement suivre les directives de la 2ème édition de la « Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis », ou du moins la liste plus succincte de caractères présentée dans la résolution OIV-VITI 467-2012 et disponible dans le tableau 1 de l’annexe, adaptée et élargie de manière appropriée. Le cas échéant, une référence devrait être faite aux caractères de résistance ou de sensibilité aux conditions défavorables ou aux organismes nuisibles.

Le profil génétique devrait être produit en utilisant au moins les neuf marqueurs SSR de référence indiqués dans le tableau 2 de l’annexe, qui permettent de fournir des paramètres de comparaison indépendants de l’environnement.

Les descriptions de variétés évaluées conformément aux principes directeurs de l’UPOV[1]  ou à la liste proposée par le projet GrapeGen06 sont également acceptées.

3.      COMMUNICATION DES RÉSULTATS

La présentation et la description des résultats doivent prendre en compte au minimum les informations définis dans les points précédents. L’organisme compétent recueille les informations et élabore la description de la variété présentée par l’obtenteur en vue de la reconnaissance officielle de la variété.

4.      CRITÈRES POUR LA DÉNOMINATION D’UNE VARIÉTÉ

Pour les nouvelles variétés, l’utilisation de noms susceptibles de conduire à une confusion avec ceux d’autres variétés existantes est à éviter, en particulier lorsque ces derniers sont déjà utilisés au sein de labels officiels approuvés de produits commerciaux existants.

D’autre part, les noms contenant des indications géographiques devraient être évités afin d’éviter toute confusion avec des indications géographiques et des appellations d’origine protégées.

5.      ANNEXE. FICHE DE L’OIV DE PRÉSENTATION DES CARACTÈRES MINIMAUX POUR L’IDENTIFICATION DES VARIÉTÉS

Tableau 1 : LISTE MINIMALE DES CARACTÈRES AMPÉLOGRAPHIQUES

PARTIE OBSERVÉE

CARACTÈRE

CODE OIV

Jeune rameau

 ouverture de l’extrémité

001

Jeune rameau

 intensité de la pigmentation anthocyanique des poils couchés de l’extrémité

003

Jeune rameau

 densité des poils couchés de l’extrémité

004

Rameau

 port (avant palissage)

006

Rameau

 couleur de la face dorsale des entre-nœuds

007

Rameau

 couleur de la face ventrale des entre-nœuds

008

Rameau

 nombre de vrilles consécutives

016

Jeune feuille

 couleur de la face supérieure du limbe (4ème feuille)

051

Jeune feuille

 densité des poils couchés entre les nervures principales sur la face inférieure du limbe (4ème feuille)

053

Feuille adulte

 forme du limbe

067

Feuille adulte

 nombre de lobes

068

Feuille adulte

 distribution de la pigmentation anthocyanique des nervures principales de la face supérieure du limbe

070

Feuille adulte

 cloqûre de la face supérieure du limbe

075

Feuille adulte

 forme des dents

076

Feuille adulte

 degré d’ouverture / chevauchement du sinus pétiolaire

079

Feuille adulte

 forme de la base du sinus pétiolaire

080

Feuille adulte

 dents dans le sinus pétiolaire

081-1

Feuille adulte

 base du sinus pétiolaire limitée par la nervure

081-2

Feuille adulte

 dents dans les sinus latéraux supérieurs

083-2

Feuille adulte

 densité des poils couchés entre les nervures principales sur la face inférieure du limbe

084

Feuille adulte

 densité des poils dressés sur les nervures principales de la face inférieure du limbe

087

Feuille adulte

 profondeur des sinus latéraux supérieurs

094

Fleur

 organes sexuels

151

Grappe

 longueur (sans le pédoncule)

202

Grappe

 compacité

204

Grappe

 longueur du pédoncule de la grappe principale

206

Grappe

 forme

208

Grappe

 nombre d’ailes de la grappe principale

209

Grappe

poids d’une grappe

502

Baie

 largeur

221

Baie

 forme

223

Baie

 couleur de l’épiderme

225

Baie

 intensité de la pigmentation anthocyanique de la pulpe

231

Baie

 fermeté de la pulpe

235

Baie

 particularité de la saveur

236

Baie

 formation des pépins

241

Baie

poids d’une baie

503

Vignes

 époque de débourrement

301

Vignes

 époque de début de la véraison

303

Tableau 2. Marqueurs SSR

Marqueur SSR

CODE OIV

VVS2

801

VVMD5

802

VVMD7

803

VVMD27

804

VrZAG62

805

VrZAG79

806

VVMD32

807

VVMD25

808

VVMD28

809


[1] Union pour la Protection des Obtentions Végétales