Abrogation des résolutions de l'OIV obsolètes, expirées et redondantes

État: En vigueur

Abrogation des résolutions de l'OIV obsolètes, expirées et redondantes

RÉSOLUTION OIV-ECO 715-2023

ABROGATION DES RÉSOLUTIONS DE L’OIV OBSOLÈTES, EXPIRÉES ET REDONDANTES

L’ASSEMBLE GENERALE

RAPPELANT la résolution AG 3/2004 par laquelle l’Organisation internationale de la vigne et du vin a accepté le transfert de la totalité du patrimoine scientifique et technique de l’Office international de la vigne et du vin ;

NOTANT que les résolutions de portée générale, scientifiques, techniques, économiques et juridiques adoptées par l’Assemblée générale de l’Organisation internationale de la vigne et du vin, et avant elle, par l’Assemblée générale de l’Office international de la vigne et du vin, constituent le corpus des décisions et des recommandations de l’Organisation ;

NOTANT que l’OIV a adopté, entre 1928 et 2021 un total de 1379 résolutions dont seulement 19 ont été abrogées officiellement ;

CONSIDÉRANT l’Axe VI A du Plan stratégique 2020-2024 « Favoriser la coopération internationale », en particulier le point 3. qui prévoit de « (…) poursuivre l’interaction avec d’autres organisations internationales et favoriser la prise en compte des résolutions de l’OIV » ; 

NOTANT que pour faciliter l’application des décisions de l’OIV par ses États membres il est nécessaire d’évaluer la pertinence des résolutions en fonction de leur portée, leur mise en œuvre et leur actualité ;

CONSIDÉRANT l’Annexe 8 du Règlement intérieur de l’Organisation internationale de la vigne et du vin, qui décrit la procédure d’évaluation des résolutions et qui prévoit que « le Secrétariat de l’OIV collecte les résultats de l’évaluation et les soumet au Comité exécutif » ;

CONSIDÉRANT les travaux du Comité de pilotage de la codification, mis en place par décision du CST d’avril 2021 et chargé d’inventorier les résolutions de l’OIV afin d’analyser leur pertinence et leur applicabilité

CONSIDERANT que le Comité de pilotage de la codification s’est basé sur les critères d’abrogation suivants :

  1. OBSOLÈTE

Une résolution peut être considérée comme obsolète lorsque

  1. L’objet de la résolution s’appuie sur des hypothèses scientifiques qui ont été réfutées par des travaux scientifiques/concepts universellement acceptés plus récents

ou

  1. L’objet de la résolution n’est plus conforme aux objectifs et orientations de l’OIV
  1. EXPIRÉ

Une résolution peut être considéré comme expirée lorsque

  1. Elle indique un évènement particulier (avec ou sans calendrier précis),

ou

  1. Le thème de la résolution n’existe plus ou n’est plus valide
  1. REDONDANT

Une résolution peut être considérée comme redondante lorsque

  1. Une résolution ultérieure vient répéter, rappeler ou ajouter de nouveaux éléments à son contenu

CONSIDÉRANT la proposition présentée par le Comité de pilotage de la codification à l’examen du groupe d’experts Droit et Information du Consommateur (DROCON Groupe) de la Commission III consistant à proposer une abrogation de certaines résolutions identifiées comme obsolètes, expirées ou, redondantes et ne pouvant plus être appliquées actuellement ;

SUR PROPOSITION du groupe d’experts « Droit et Information du Consommateur » (DROCON Groupe)

DECIDE d’abroger les 376 résolutions présentées dans l’Annexe 1 dans l’objectif d’améliorer la cohérence du corpus des résolutions de l’OIV ainsi que de faciliter leur application par les États membres.

 

ANNEXE 1:  LISTE DES RÉSOLUTIONS DE OIV DONT L’ABROGATION EST PROPOSÉE

N

Référence de la résolution

Titre de la résolution

Précision

Décision (proposition)

  1.  

OIV-OENO 566-2016

Boissons avec une faible teneur en alcool- Mise à jour de la méthode OIV-MA-AS312-01A

La résolution OIV-OENO 601B-2021 abroge la fiche OIV-MA-AS312-01A

Abrogation

  1.  

OIV-AG 1-2014

Adoption du plan stratégique 2015-2019 de l’OIV

Le plan stratégique 2015-2019 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan stratégique 2020/2024.

Abrogation

  1.  

OIV-AG 2-2014

Adoption du programme de travail annuel 2015

Le programme de travail de 2015 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan de travail de 2021/2022.

Abrogation

  1.  

OIV/OENO 313/2009

Codex- Activités hémicellulases

La résolution OIV-OENO 682-2021 abroge la fiche COEI-1-ACTGHE

Abrogation

  1.  

AGE 1/2008

Adoption du plan stratégique de l’OIV

Le plan stratégique de 2008 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan stratégique 2020/2024.

Abrogation

  1.  

AG 1/2008

Appropriation du compte de gestion de l’exercice 2007

Les comptes de gestion de l’exercice 2007 ne sont plus d'actualité et sont actés. 

Abrogation

  1.  

OENO 6/2007

Codex- Activités cinnamoyl estérases

La résolution OIV-OENO 487-2013 aujourd'hui en vigueur dans le Codex œnologique international reprend les mêmes points que ceux présentés dans la résolution OENO 6/2007, en apportant des modifications et une nouvelle numérotation.  

Abrogation

  1.  

OENO 13/2006

Teneurs limites en plomb dans les vins

La limite présente dans la résolution OENO 13/2006 n'est plus en vigueur, remplacée par OIV-OENO 638-2019.

Abrogation

  1.  

OENO 5/2006

Dosage des principaux acides organiques des vins par électrophorèse capillaire

La méthode introduite par la résolution OENO 5/2006 a été modifiée et remplacée par la résolution OIV-OENO 407-2011.

Abrogation

  1.  

OENO 8/2006

Recherche et dosage des polychlorophenols et des polychloroanisoles

 

La résolution OIV/OENO 377/2009 abroge la fiche OIV-MA-AS315-13.

Abrogation

  1.  

OENO 15/2006

Révision des monographies CODEX déjà adoptées- Monosulfure de sodium

 

Vieille résolution, pas d’autres résolutions ne sont pas intervenues à ce sujet ensuite (abrogation approuvée par Jean Claude Ruf- Coordinateur scientifique et technique de l’OIV.

Abrogation

  1.  

OENO 16/2006

Révision des monographies CODEX déjà adoptées- Chlorure de sodium

 

Vieille résolution, pas d’autres résolutions ne sont pas intervenues à ce sujet ensuite (abrogation approuvée par Jean Claude Ruf- Coordinateur scientifique et technique de l’OIV.

Abrogation

  1.  

AGE 1/2006

Adoption du budget 2007

Le budget de 2007 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

AG 1/2006

Approbation du compte de gestion-2005

Le compte de gestion 2005 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

AG 1/2005

Plan stratégique de l’OIV

Le plan stratégique de 2005 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan stratégique 2020/2024.

Abrogation

  1.  

AG 3/2005

Approbation des comptes de l’exercice 2004

Le compte d'exercice de 2004 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

OENO 10/2004

Désalcoolisation partielle du vin

La résolution OIV-OENO 394B-2012 a remplacé la résolution OENO 10/2004. Le nom de la pratique devient «Correction de la teneur en alcool des vins".

Abrogation

  1.  

AG 2/2004

Élections du Président de l’OIV, des Présidents des Commissions et Sous-Commissions de l’OIV et du Directeur général de l’OIV

Les élus de 2004 (Présidents des Commissions, Directeur général, Présidents) ont terminé leurs mandats.

Abrogation

  1.  

AG 4/2004

Nomination d’un auditeur financier et à la durée de son mandat

La fonction d'auditeur financier de l'OIV est éteinte.

Abrogation

  1.  

AG 7/2004

Budget 2004

Le budget 2004 et la contribution financière obligatoire a évolué.

Abrogation

  1.  

AG 9/2004

La 2ème Assemblée Générale de l’OIV

Organisation de la 2ème Assemblée générale et du XXVIIIème Congrès international de la vigne et du vin du 4 au 9 juillet 2004 à Vienne (Autriche).

Abrogation

  1.  

AGE 3/2004

Résolution 03/2004

Les présidents élus en 2004 (Présidents des Commissions, Directeur général) ont terminé leurs mandats.

Abrogation

  1.  

AGE 4/2004

Résolution AG 05/2004

La résolution AG 3/2004 reprend la résolution AGE 4/2004 dans son intégralité.

Abrogation

  1.  

AGE 5/2004

Résolution AG 09/2004

La résolution AG 4/2004 reprend la résolution AGE 5/2004 dans son intégralité.

Abrogation

  1.  

AGE 6/2004

Résolution AG 07/2004

La résolution AG 5/2004 reprend la résolution AGE 6/2004 dans son intégralité

Abrogation

  1.  

AGE 7/2004

Résolution AG 11/2004

La résolution AG 6/2004 reprend la résolution AGE 7/2004 dans son intégralité.

Abrogation

  1.  

OENO 23/2003

Dosage des sucres par HPLC dans les vins

La résolution OIV-OENO 552-2016 modifie et remplace les dispositions de la résolution OENO 23/2003.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/2003

Transition de l’OIV

La résolution AG 1/2004 reprend la résolution dans son intégralité.

Abrogation

  1.  

COMEX 2/2003

Approbation des comptes de l’exercice 2002

Les comptes de l’exercice 2002 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

COMEX 3/2003

Approbation du budget de l’exercice 2004

Le budget de l’exercice 2004 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

AGE 1/2003

Demande de prise en compte d’éléments pour les travaux futurs de la Commission œnologie et économie vitivinicole

L'OIV a adopté une résolution relative au bois des récipients destinés à recevoir du vin (OENO 4/2005).

Abrogation

  1.  

AG 1/2002

Remerciements

Organisation de la 82ème Assemblée générale et du XXVIIème Congrès international de la vigne et du vin, réunie du 24 au 28 juin 2002, à Bratislava (Slovaquie).

Abrogation

  1.  

COMEX 3/2002

Dispositions de transition entre l’Office international de la vigne et du vin et l’Organisation internationale de la vigne et du vin

La transition entre Office international de la vigne et du vin et l’Organisation internationale de la vigne et du vin a eu lieu et les modalités sont définis dans la résolution AG 1/2004, qui maintient les structures de l'OIV

Abrogation

  1.  

COMEX 4/2002

Approbation des comptes de l’exercice 2001

Les comptes de l’exercice 2001 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

COMEX 5/2002

Approbation du budget de l’exercice 2003

Le budget de l’exercice 2003 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

AG 1/2001

Remerciements

Organisation de la 81ème Assemblée générale et du 26ème Congrès international de la vigne et du vin, organisés du 12 au 17 octobre 2021, à Adelaide (Australie).

Abrogation

  1.  

COMEX 1/2001

Approbation des comptes de l’exercice 2000

Les comptes de l’exercice 2000 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

COMEX 2/2001

Approbation du budget de l’exercice 2002

Le budget de l’exercice 2002 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

OENO 10/2000

Codex œnologique international

EN : International oenological codex

 

La résolution OENO 10/2000 établie une liste des monographies qui sont modifiées en 2000.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/2000

Approbation des comptes de l’exercice 1999

Les comptes de l’exercice 1999 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

AG 1/2000

Remerciements

Organisation de la 80ème Assemblée générale et XXXVème Congrès de la Vigne et du Vin en 2000 en France.

Abrogation

  1.  

AG 1/99

Assemblée générale

Organisation de la 79ème Assemblée générale le 9 juillet 1999 à Mayence.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/99

Approbation du compte de l’exercice 1998

Les comptes de l’exercice 1998 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

COMEX 2/99

Approbation du budget primitif pour l’exercice 2000

Le budget de l’exercice 2000 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

AG 1/98

 Remerciement

 

Organisation du XXIIIème Congrès Mondial de la vigne et du vin et de la 78ème Assemblée générale de l'OIV du 22 au 26 juin 1998 à Lisbonne (Portugal).

Abrogation

  1.  

COMEX 1/98

Approbation des comptes de l’exercice 1997

Les comptes de l’exercice 1997 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

COMEX 2/98

Vote du budget primitif pour l’exercice 1999

Le budget de l’exercice 1999 n'est plus d'actualité et est acté.

Abrogation

  1.  

VITI 3/98

Viticulture tropicale

La résolution charge le groupe d’experts « Physiologie de la vigne » d’assurer le suivi des travaux relatifs à la viticulture tropicale. Le groupe d’experts n’existe plus aujourd’hui, ces études ne sont pas dans le plan de travail.

Abrogation

  1.  

AG 1/97

Remerciement

Organisation de la 77ème Assemblée générale et du XXIIème Congrès mondial de la vigne et du vin à Buenos Aires (Argentine) le 5 décembre 1997.

Abrogation

  1.  

COMEX 2/97

Adaptation des missions et des moyens de l’OIV

Le travail du Comité de révision est terminé. Ces travaux ont été la base de la refonte de l’OIV en 2001.

Abrogation

  1.  

COMEX 3/97

Approbation des comptes sur l’exercice 1996, vote du budget primitif pour l’exercice 1998

Les comptes de l’exercice 1996 et le budget de l’exercice 1998 ne sont plus d'actualité et sont actés.

Abrogation

  1.  

ECO 2/97

Boissons à base de spiritueux d’origine vitivinicole en mélange/ boissons dérivées de mélanges avec des boissons spiritueuses d’origine vitivinicole

La résolution OIV-ECO 402-2012 remplace l’intégralité de la Norme internationale d’étiquetage des boissons spiritueuses d’origine vitivinicole. Les précisions apportées par la résolution ECO 2/97 sont donc prises en compte pour la refonte complète de la norme en 2012.

Abrogation

  1.  

ECO 3/97

Modification de la résolution ECO 1/96 « Suppression des obstacles au commerce international des spiritueux vitivinicoles »

Le texte "constate" un accord bilatéral Union européenne-États-Unis sur les tarifs douaniers. L'accord prévoit une diminution progressive des droits de douane pour les spiritueux. La résolution appelle les autres États membres de se joindre à cet accord. Le calendrier est dépassé.

Abrogation

  1.  

ECO 4/97

Programmes internationaux de formation

L'OIV a adopté en 2004 des niveaux de base (ECO 1/2004) requis pour les formations diplômantes des professionnels impliqués dans les pratiques œnologiques (ECO 3/2004), les résultats d'analyse (ECO 5/2004), la qualité du produit (ECO 4/2004) et les produits dérivés (ECO 2/2004)

Abrogation

  1.  

OENO 2/97

L’environnement dans le secteur vitivinicole

L'OIV a adopté des principes généraux pour la viticulture durable (OIV-CST 518-2016), qui répondent aux problématiques soulevées en 1997.

Abrogation

  1.  

OENO 4/97

Amines biogènes

La résolution OENO 4/97 demande aux Etats de réunir le maximum de données sur le thème des amines biogènes.

L'OIV a adopté en 2011 un Code de bonnes pratiques vitivinicoles en vue de limiter au maximum la présence d'amines biogènes dans les produits issus de la vigne (OIV-CST 369-2011).

Abrogation

  1.  

OENO 1/96

Teneur en plomb dans les vins

La limite présente dans la résolution OENO 1/96 n'est plus en vigueur, elle est remplacée par celle de OIV-OENO 638-2019.

Abrogation

  1.  

AG 1/96

Remerciement

Organisation de la 76ème Assemblée générale de l'OIV au Cap (Afrique du Sud) du 10 novembre au 18 novembre 1996.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/96

Réforme du fonctionnement des groupes d’experts

La résolution COMEX 1/96 réformait les dispositions du règlement intérieur concernant le fonctionnement des groupes d’experts. Ces modalités sont aujourd’hui décrites dans le Règlement Intérieur ).

Abrogation

  1.  

COMEX 2/96

77ème Assemblée générale en Argentine

Organisation de la 77ème Assemblée générale de l'OIV a eu lieu en 1997 à Buenos Aires en Argentine.

Abrogation

  1.  

COMEX 3/96

Reconnaissance d’un mérite de l’OIV

La résolution porte sur l’introduction de la procédure d’attribution dans le règlement intérieur. Le règlement Intérieur actuel prévoit une autre procédure

Abrogation

  1.  

ECO 1/96

Suppression des obstacles au commerce international des spiritueux vitivinicoles

L'accord de 7 juillet 1993 de Tokyo est un préaccord qui a contribué à avancer le cycle d'Uruguay des négociations GATT et signer les accords de Marrakech. Tous les membres de l'OIV sont membres de l'OMC aujourd'hui.

Abrogation

  1.  

OENO 1/95

Hyper oxygénation des moûts

La résolution OIV-OENO 545A-2016 modifie et remplace cette pratique œnologique. Le titre de la pratique devient  "oxygénation des moûts".

Abrogation

  1.  

OENO 3/95

Membranes d’osmose inversé

La résolution OENO 30/2000 rappelle tous les points de la résolution OENO 3/95 en adaptant la numérotation.

Abrogation

  1.  

OENO 4/95

Résines échangeuses de cations

La résolution OENO 43/2000 reprend tous les points de la résolution OENO 4/95 en y ajoutant des structures chimiques au sein de la résolution ainsi que des annexes détaillées.

Abrogation

  1.  

OENO 5/95

Membranes d’électrodialyse

La résolution OENO 29/2000 répète tout le contenu de la résolution OENO 5/95 (des listes sont également ajoutées en annexe).

Abrogation

  1.  

OENO 6/95

Préparations enzymatiques

La résolution OENO 14/2003 modifie et remplace les dispositions de la résolution OENO 6/95

Abrogation

  1.  

AG 1/95

Remerciements Uruguay

Organisation du XXIème Congrès de la Vigne et du Vin et de la 75ème Assemblée générale de l’OIV en Uruguay à Punta del Este du 27 novembre au 2 décembre 1995.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/95

Procédure d’adoption des normes

La résolution COMEX 1/95 porte sur une procédure d’adoption de résolutions. Cette procédure est aujourd’hui décrite dans le Règlement Intérieur

Abrogation

  1.  

VITI 3/95

Sélection clonale : Encourager les recherches

L’OIV a adopté "un protocole d'évaluation des vignes obtenues par transformation génétique" (OIV/VITI 355/2009) et un autre "pour la sélection clonale des vignes" (OIV-VITI 564A-2017) répondant aux encouragements de recherches. D’autres actions sont prévues dans le plan stratégique et les plans de travail.

Abrogation

  1.  

OENO 5/94

Mono et diglycérides antimousse (fiche Codex)

La résolution OENO 17/2000 modifie et remplace les dispositions de la résolution OENO 5/94 .

Abrogation

  1.  

AG 1/94

Remerciements France

La résolution remerciait la France (Paris et Arbois) pour l'avoir accueilli du 6 au 12 juin 1994 afin d’organiser la 74ème Assemblée générale de l'OIV.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/94

Modification du règlement de l’OIV : Création de structures chargées des questions de nutrition santé

La Commission IV "Sécurité et Santé" remplace la Sous-commission "Nutrition et santé" depuis l'AGE de février 2007 (article 10.5 du règlement intérieur).

Abrogation

  1.  

OENO 1/94

Harmonisation internationale (des pratiques œnologiques)

 

Les objectifs et les attributions sont définis dans l’Accord sur la création de l’OIV (2001)

Abrogation

  1.  

VITI 3/94

Harmonisation des teneurs en résidus dans les échanges de fruits

Le Codex Alimentarius s'occupe aujourd'hui d'harmoniser les limites maximales des teneurs en résidus dans les échanges de fruits.

Abrogation

  1.  

OENO-ECO 1/94

Vins de liqueur : Nécessité de définition

Le vin naturellement doux est désormais défini par le Code des pratiques œnologiques à la fiche I.4.6 (ECO 287/2010). Le vin de liqueur est défini également par le Code des pratiques œnologiques à la fiche I.4.3 (ECO 2/2007). Pour le moment aucune règle d'étiquetage n'existe, un vide existe donc.

Abrogation

  1.  

OENO 4/93

Teneur en plomb

La limite présente dans la résolution OENO 4/93 n'est plus en vigueur, elle est remplacée par celle de OIV-OENO 638-2019.

Abrogation

  1.  

AG 1/93

Remerciements USA

La résolution remercie les États-Unis (San Francisco) d’avoir accueilli la 73ème Assemblée générale de l’OIV du 29 août au 3 septembre 1993.

Abrogation

  1.  

VITI 3/93

Physiologie de la vigne

Le 5ème symposium international sur la physiologie de la vigne était organisé à Jérusalem en Israël du 2 au 7 juin 1996.

Abrogation

  1.  

VITI 4/93

Raisins de table : Recommandations pour spécification du secteur

Ce texte a donné lieu ensuite à la création de la SACRAISIN (Sous-commission Raisins de table, raisins secs et produits non fermentés de la vigne). Le mandat de La SACRAISIN décrit dans le règlement intérieur reprend les recommandations décrites dans la résolution VITI 4/93

Abrogation

  1.  

VITI 5/93

Techniques de multiplication de la vigne

La certification du matériel végétal est abordée aujourd'hui en Commission I « Œnologie » sur des sujets précis.

Abrogation

  1.  

VITI 6/93

Diminution des traitements chimiques du vignoble

Les questions ont été traitées au sein de résolutions, des travaux sont en cours selon le plan stratégique.

Abrogation

  1.  

OENO 1/92

Procédés pour limiter la formation de mousse

La résolution OENO 1/93 reprend mot pour mot la résolution OENO 1/92 à la différence que tous les procédés sont admis en 1993 à l'inverse de 1992 (notamment le procédé du dimethylpolysiloscane qui était exceptionnel) - fiche II.2.3.7)

Abrogation

  1.  

ECO 1/92

Marquage des lots (Recommandation)

Le marquage des lots est repris au sein de la Norme internationale d'étiquetage des vins à l'article 2.7 (ECO 3/93).

Abrogation

  1.  

ECO 3/92

Vins de liqueur

La Commission III "Économie et Droit" a défini les vins de liqueur au sein du Code des pratiques œnologiques avec la résolution ECO 2/2007 (fiche I.4.3). Le groupe d’experts « STATCO » dispose également de données statistiques sur les pays producteurs de vins de liqueur.

Abrogation

  1.  

GEN 1/92

Remerciements Espagne

Organisation de la 72ème Assemblée générale à Madrid le 23 mai 1992.

Abrogation

  1.  

COMEX 1/92

Règlement de l’OIV

La résolution COMEX 1/92 prévoit l’introduction de l’article 2 dans le règlement intérieur portant sur les dispositions relatives aux États membres ayant des retards de contribution financière. Ces dispositions sont aujourd’hui remplacées par celle de l’Accord portant création de l’OIV de 2001.

Abrogation

  1.  

OENO 7/91

Plomb (limite)

La limite présente dans la résolution OENO 7/91 n'est plus en vigueur, remplacée par celle de OIV-OENO 638-2019.

Abrogation

  1.  

VITI 1/91

Sélection clonale de la vigne

Reprise du programme type au sein de la résolution OIV-OENO 564A-2017.

Abrogation

  1.  

GEN 2/91

Vœux pour la délégation soviétique

L’évènement relatif à la délégation soviétique appartient au passé et correspond à un évènement particulier

Abrogation

  1.  

OENO 2/90

Acide D-malique, dosage par méthode enzymatique (Recueil des méthodes d’analyse)

 

La résolution OENO 6/98 rappelle chaque point de la résolution précédente (elle ajoute également un point inédit relatif à la fidélité ainsi que des annexes).

Abrogation

  1.  

VITI 6/90

Sélection clonale : Programme type

 

Reprise du programme type au sein de la résolution VITI 1/91.

Abrogation

  1.  

Résolution Commune 1/90

Remerciements

 

Organisation de la 70ème Assemblée générale de l'OIV à Yalta (Crimée, ex-Urss) du 3 au 13 septembre 1990.

Abrogation

  1.  

OENO 3/89

Bactéries lactiques en œnologie (Codex)

La résolution OENO 15/2003 modifie et remplace la résolution OENO 3/89

Abrogation

  1.  

VITI 2/89

Production de raisins de table : Renforcer la recherche sur les variétés apyrènes

Organisation d’un symposium sur les sélectionneurs de variétés apyrènes : le calendrier est dépassé aujourd’hui.

Abrogation

  1.  

Résolution commune 2/89

Remerciements

Organisation de la 68ème Assemblée générale de l'Office international de la vigne et du vin du 4 au 9 septembre 1989 au Luxembourg.

Abrogation

  1.  

OENO 1/88

Les colloïdes du vin et les techniques modernes de filtration : Encourager les recherches

Des techniques œnologiques de clarification sont reprises dans le Code des pratiques œnologiques :

-          Traitement au dioxyde de silicium, fiche II.2.1.10 pour les moûts, fiche II.3.2.4 pour les vins (OENO 1/91)

-          Collage, fiche II.3.2.1 (OENO 7/99)

Abrogation

  1.  

OENO 3/88

Capsules de surbouchages en plomb-étain

La résolution OENO/ECO 1/90 prévoit une interdiction des capsules de plomb au 31 décembre 1993 (ce qui sera confirmé ensuite).

Abrogation

  1.  

OENO 4/88

Le carbamate d’éthyle

Le carbamate d'éthyle, est repris au sein du Recueil des méthodes d'analyse (OIV-MA-AS315-04) par la résolution OENO 8/98.

Abrogation

  1.       

ECO 3/88

Utilisation du terme Brandy

Le terme Brandy est aujourd'hui défini par la résolution ECO 4/2008 au sein du Code international des pratiques œnologiques (fiche I.7.6).

Abrogation

  1.       

VITI 2/87

Création groupe informel « Physiologie de la vigne », intensifier les recherches sur la physiologie de la vigne

Ce groupe informel n’existe plus.

Abrogation

  1.       

OENO 6/87

Clarification des vins : Renforcer les recherches et codifier les pratiques dans le Code des pratiques œnologiques

Les fiches II. 3.2 du Code des pratiques œnologiques et suivantes prévoient les pratiques souhaitées par la résolution, d'autres travaux sont prévus par le plan stratégique.

Abrogation

  1.       

OENO 7/87

Préconiser la recherche et enseignement de l’analyse sensorielle, développer une norme de Concours des vins et boissons spiritueuses

Un document sur l'analyse sensorielle est adopté par l'OIV en 2016, élaboré par la SCMA.

Une norme OIV des concours internationaux des vins et boissons spiritueuses d'origine vitivinicole est adoptée (OIV/CONCOURS 332A/2009).

Abrogation

  1.       

ECO 10/87

Promouvoir l’établissement des appellations d’origine en Amérique latine (formation, séminaires)

Organisation d'un symposium sur la protection internationale des indications géographiques à Santenay du 9 au 10 novembre 1989

Abrogation

  1.       

AG 1/85-VIT

Vins mousseux et pétillants : Recommandation d’harmoniser les règlementations

Les définitions de vins mousseux et pétillants sont reprises au sein du Code des pratiques œnologiques (fiche I.4.4, fiche I.4.5) par les résolutions AG 18/73-OEN et AG 6/79-OEN. Les autres questions relèvent du plan stratégique et de l’organisation des travaux actuels.

Abrogation

  1.       

AG 2/85-OEN

Monographie sur la polyvinylpyrrolidone PVPP : Codex œnologique international

La résolution OENO 11/2002 modifie et remplace la résolution AG 2/85-OEN

Abrogation

  1.       

AG 4/85-ECO

Écarter de la mise en stockage des vins et boissons spiritueuses jugées de qualité insuffisante par des œnologues qualifiés

Organisation d’un symposium sur les matériaux employés dans les caves et pour les tonneaux, pour le stockage et la conservation des vins et des eaux-de-vie : le calendrier est dépassé.

Abrogation

  1.       

AG 6/85-ECO

Coût de production des raisins et du vin : Organiser un cours de formation selon la méthode présentée par le groupe de travail

La résolution AG 6/85-ECO porte sur la création d’un Groupe de travail « Prix de revient ». Celui-ci n'existe plus au sein de la Commission III.

Abrogation

  1.       

AG 7/85-OEN

Réaliser une enquête sur l’application de la résolution 7/76 (définition et formation des œnologues)

Le Groupe de travail informel de travail crée par la résolution réalisant l’enquête de l’application de la résolution AG 7/76-OEN n'existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 8/85-ECO

Demande d’intensifier les travaux de la Sous-Commission des méthodes d’analyse en vue de détecter la fraude et de la prévenir

La résolution AG 8/85-ECO créait un groupe d’experts "Règlementation du vin et contrôle de la qualité du vin ». Celui-ci n'existe plus selon l'organigramme du CST.

Abrogation

  1.       

AG 4/84-OEN

Utilisation d’anhydride sulfureux

La résolution préconise de renforcer les recherches sur le sujet. Des recommandations de l’OIV ont été adoptées depuis :  OENO 46/2000 (fiche COEI-1-SOUDIO),  OIV-OENO 591A-2018 et OIV-OENO 591B-2018 (OIV-MA-AS323-04A1, OIV-MA-AS323-04A2),  OENO 6/97 et OENO 10/97 (fiche II. 2.2.6 pour les moûts, fiche II.3.4.12 pour les vins – traitement au lyzozyme).

Abrogation

  1.       

AG 5/84-OEN

Inscription des préparations enzymatiques de béta-glucanase dans la liste des produits de traitement des vins admis

Le traitement par les béta-glucanase est un traitement admis par la résolution AG 3/85-OEN comme il est indiqué au sein du Code des pratiques œnologiques (fiche II.3.5.7).

Abrogation

  1.       

AG 6/84-OEN

Mise à jour monographie relative aux préparations enzymatiques exploitables en technologie raisin

La résolution OENO 6/95 reprend les modifications apportées par la résolution AG 6/84-OEN, rappelant ce qui était introduit par la résolution précédente.

Abrogation

  1.       

AG 4/83-OEN

Demande de coordination des travaux et des méthodes relatives aux phases initiales de la vinification

L'OIV a adopté des lignes directrices en 2012 pour la caractérisation des levures de vinification du genre saccharomyces isolées de milieux vitivinicoles (OIV-OENO 370-2012).

Le Code des pratiques œnologiques prévoit des pratiques et traitements relatifs aux levures, idem au sein du Codex œnologique international.

Abrogation

  1.       

AG 1/82-VIT

Recommande la mise à jour continue de la liste des caractères descriptifs et d’évaluation de caractéristiques culturales des variétés de vigne

L'OIV a adopté la Seconde édition de la liste des descripteurs pour les variétés et espèces de vitis.

Abrogation

  1.       

AG 6/82-ECO

Proposition de mise en place d’une méthodologie de calcul des frais de pressurage et de vinification et de cours de formation sur ces méthodes

Résolution relative à l’organisation des travaux. Calendrier dépassé

Abrogation

  1.       

AG 1/81-VIT

Méthodologie commune de système de conduite de la vigne

La résolution AG 1/81-VIT créait un groupe de travail « Système de conduite de la vigne ». Ce groupe n'existe plus dans l’organigramme du CST.

Abrogation

  1.       

AG 5/81-OEN

Continuité des travaux de recherche relatifs aux techniques d’analyse sensorielle

L'OIV a adopté un document sur l'analyse sensorielle du vin en 2016, élaboré par la SCMA. 

Abrogation

  1.       

AG 6/80-ECO

Projet de Codex de la désignation et de la présentation des produits viti-vinicoles

L'OIV a adopté dès 1983 une Norme internationale pour l'étiquetage des vins, inspiré de la norme Codex Alimentarius (CODEX STAN I-1985), cf. Avertissement.

Abrogation

  1.       

AG 9/80-STR

Directeur général de l’OIV : Statut

La résolution prévoyait des dispositions spécifiques relatives au statut du directeur général qui ne sont plus prévues par le règlement intérieur (Titre IV du règlement intérieur).

Abrogation

  1.       

AG 4/79-VIT

Recherches relatives à l’écologie viticole et culture des cépages

Organisation d'un second symposium "Physiologie de la vigne" à Burgas (Bulgarie) du 19 au 24 septembre 1984.

Abrogation

  1.       

AG 7/79-OEN

Normalisation dans le domaine de la cuverie métallique

Le TC23/SC8 au sein de l’ISO existe encore et s’occupe de ces questions.

Abrogation

  1.       

AG 8/79-ECO

Protection des indications géographiques

Des accords internationaux ont été signés depuis.

Abrogation

  1.       

AG 9/79-ECO

Défense des indications géographiques

Organisation du symposium sur les appellations d'origine à Alessandria (Italie) du 26 au 30 mai 1980.

Abrogation

  1.       

AG 10/79-ECO

Distinction entre mentions obligatoires et facultatives de l’étiquetage

La résolution AG 5/85-ECO met en place une liste de mentions obligatoires (article 2 et s.) au sein de la Norme internationale d’étiquetage des vins. Les mentions facultatives sont prévues par la résolution AG 1/88-ECO (article 3 et s.).

Abrogation

  1.       

AG 12/79-OEN

Continuité des travaux de recherche relatifs aux constituants caractéristiques de l’arôme

La demande de continuité des travaux sur les constituants de l'arôme pour les vins faisait partie d'un plan de travail.

Il existe aujourd'hui de nombreuses fiches du Code sur les propriétés aromatiques d'enzymes, macération, etc…

Abrogation

  1.       

AG 14/79-STR

Remerciements

Organisation du XIVIème Congrès international de la vigne et du vin et de la 59ème Assemblée générale de l'OIV du 21 au 27 mai 1979 à Stuttgart (Allemagne).

Abrogation

  1.       

AG 5/78-OEN

Proposition d’unités de mesures uniformes

Le Recueil des méthodes d'analyse de l'OIV s'aligne sur ces unités de mesure et propose une certaine harmonie.

Abrogation

  1.       

C 2/77-VIT

Poursuite des recherches en matière de lutte biologique

La résolution VITI 1/99 a été adoptée, des travaux sont en cours.

Abrogation

  1.       

C 3/77-VIT

Volonté de modérer les produits désinfectant les sols

L'OIV a adopté un guide "pour la mise en œuvre des principes de la vitiviniculture durable" (OIV-VITI 641-2020) notamment avec des principes précis visant à protéger l'environnement et limiter au maximum les produits polluants.

Abrogation

  1.       

C 4//77-OEN

Poursuite de recherches pour éviter ou diminuer l’usage d’acide sorbique

L'acide sorbique ou sorbate de potassium est aujourd'hui repris par la résolution OENO 5/88 (fiche II.2.2.1 pour les moûts ; fiche II.3.4.5 pour les vins) et par la résolution OENO 45/2000 (fiche COEI-1-SORACI).

Abrogation

  1.       

C 5/77-OEN

Présence d’amiante dans les denrées alimentaires

Le sujet de « la présence d’amiante dans les denrées alimentaires » est traité par la Commission II lors de la 58ème Assemblée Générale à Athènes du 4 au 9 septembre 1958. Un compte-rendu est disponible sur les travaux.

Abrogation

  1.       

C 11/77-ECO

Utilisation d’appellation d’origine dans les pays producteurs de vins : Enquête, définition et procédures de contrôle

Par la résolution OIV-ECO 656-2021, l'OIV a défini la notion d’appellation d’origine et d’indication géographique en s'alignant sur celles données par l'OMPI et l'OMC.

Abrogation

  1.       

AG 1/76-VIT

L’utilisation de produits désherbants chimiques sur l’organisme

L'OIV a adopté un guide "pour la mise en œuvre des principes de la vitiviniculture durable" (OIV-VITI 641-2020) avec divers principes visant à lutter contre l'utilisation de produits chimiques dans le dessein de protéger l'environnement.

Abrogation

  1.       

AG 2/76-VIT

Intensifier recherche sur la résistance aux nématodes par le biais d’objectifs prioritaires

Les recherches sur la résistance aux nématodes ont continué les années suivantes, donnant lieu à un exposé "Situation des portes-greffes résistants aux nématodes ravageurs directs" présenté devant la 58ème Assemblée générale de l'OIV en 1978.

Abrogation

  1.       

AG 3/76-VIT

Poursuite de travaux d’expérimentation de conduite de la vigne avec les vendanges mécaniques

Les recherches relatives à la conduite de la vigne avec les vendanges mécaniques ont continué donnant un rapport présenté par le ministère français. Également une session de formation à Toulouse en 1984 a été prévue sur la "Mécanisation de la vendange et qualité du vin".

Abrogation

  1.       

AG 4/76-OEN

Poursuite d’études relatives aux méthodes pratiques de mesure de la réserve technologique des matières colorantes et tannoïdes de la vendange

Le Codex œnologique international a caractérisé certains tannins par la résolution OENO 12/2002 (fiche COEI-1-TANINS) et est en cours de compléter ces spécifications.

Abrogation

  1.       

AG 5/76-OEN

Présentation à l’AG 1978 d’un rapport relatif à l’enrichissement du vin et des moûts dans l’élaboration du vin et dans l’économie viticole

Le premier thème abordé par le groupe d’experts « TECHNO » lors de la 58ème Assemblée générale en 1978 à Athènes est l'enrichissement des vins et moûts. Les propos sont retranscrits dans le compte-rendu. 

Abrogation

  1.       

AG 7/76-OEN

Œnologue : Définition et programme minimum de formation

En 1985, l'OIV a réalisé une enquête (AG 7/85-OEN) sur les États membres afin de déterminer lesquels ont appliqué la résolution de 1976. Également, il existe un programme de formation des œnologues adopté par l'OIV. La définition de l'œnologue a également évolué par la suite.
Cette résolution est abrogée par OIV-ECO 492-2013 (définition de l'œnologue) et par OIV-ECO 563-2016 (programme de formation).

Abrogation

  1.       

AG 9/76-ECO

Recommandation pour une consommation raisonnable de bons vins à prix abordables

Organisation d'un symposium international sur la consommation du vin dans le monde du 28 au 31 août 1979 à Ljubljana (Slovénie).

Abrogation

  1.       

AG 13/76-STR

Montant de l’unité de contribution

Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

AG 1/75-VIT

Recommandation relative à l’irrigation de la vigne

L'OIV a adopté un protocole pour une utilisation durable de l'eau en viticulture en 2018 (OIV-VITI 569-2018), ainsi que diverses résolutions relatives à l'irrigation (OIV-VITI 422-2011 (abg. de jure), CST 1/2008 (abg. de jure), VITI 02/2003)

Abrogation

  1.       

AG 2/75-VIT

Intégration de l’OIV au groupe d’études pour la lutte intégrée en viticulture

Le groupe d'étude pour la lutte intégrée en viticulture n'est plus indiqué sur le site de l'IOBC (Organisation internationale de lutte biologique).

Abrogation

  1.       

AG 5/75-ECO

Suite au cours international de viticulture

Organisation d'un Cours supérieur international de viticulture du 17 mai au 19 septembre 1976.

Abrogation

  1.       

AG 6/75-OEN

Recommandation pour une codification des préparations enzymatiques

Les préparations enzymatiques sont aujourd'hui reprises par la résolution AG 4/82-OEN (fiche COEI-1-PRENZY).

Abrogation

  1.       

AG 7/75-OEN

Généralisation des méthodes de désacidification

Les méthodes de désacidification chimique en vue de réduire l'acide malique (dans les moûts) sont reprises par la résolution AG 6/79-OEN (fiche II.2.1.3.2.2- Désacidification chimique pour les moûts).

Abrogation

  1.       

AG 8/75-OEN

Boissons peu alcoolisées à base de raisins et vins : Procédé, classification et dénomination

Les boissons obtenues par désalcoolisation du vin sont reprises par la résolution OIV-ECO 432-2012 (fiche I.6.9).

Abrogation

  1.       

AG 13/75-ECO

Personnalisation des vins de qualité

La notion de VQPRD est purement européenne et faisait la distinction avec les vins de table (les deux notions n'existent plus).

Abrogation

  1.       

AG 14/75-ECO

Organisation d’un symposium relatif aux problèmes du marché du vin et de sa consommation

Symposium international sur la consommation du vin dans le monde du 15 au 18 juin 1976 à Avignon en France.

Abrogation

  1.       

AG 15/75-ECO

Proposition de création d’un groupe d’experts en matière de répression de la fraude

La résolution propose la création d’un groupe d’experts relatif à une collaboration internationale en matière de répression de la fraude. Ce groupe d’experts n'existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 16/75-OEN

Adoption du modèle de règlement des concours internationaux de vins

L'OIV a mis à jour la norme des concours internationaux de vins et de boissons spiritueuses d'origine vitivinicole en 2009 (OIV/CONCOURS 332A/2009 ; OIV/CONCOURS 332B/2009).

Abrogation

  1.       

AG 17/75-VIT

Normalisation ISO des engins de vendange mécanique

Une norme ISO est adoptée, toujours en vigueur : Norme ISO 5704:1980- Matériel viti-vinicole- Machines à vendanger- Méthode d'essai.

Abrogation

  1.       

AG 19/75-STR

Montant de l’unité de contribution

Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui. 

Abrogation

  1.       

AG 20/75-STR

Remerciements

Organisation de la 55ème Assemblée Générale à Paris du 8 au 14 septembre 1975.

Abrogation

  1.       

AG 1/74-STR

Calendrier des élections et désignations à venir

Un nouveau règlement intérieur est adopté suite à l'Accord de 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin. Les élections de 1974 ne sont plus d’actualité. 

Abrogation

  1.       

C 1/74-VIT

Poursuite des recherches relatives à l’irrigation de la vigne

Aujourd'hui, le cadre de l'irrigation a fait l'objet de résolutions (VITI 2/2003 ; CST 01/2008 (abg. de jure) ; OIV-VITI 422-2011 (abg. de jure) ; OIV-VITI 569-2018) par la Commission I Viticulture.

Abrogation

  1.       

C 2/74-VIT

Création d’un groupe d’experts pour l’aménagement et l’entretien des vignobles

Le groupe d’experts pour l’aménagement et l’entretien des vignobles n'existe plus, ces sujets concernent maintenant le groupe d’experts « PROTEC ».

Abrogation

  1.       

C 3/74-VIT

Demande d’un rapport général sur l’emploi des herbicides dans les vignobles à fortes pentes

Est présenté le rapport général sur l’emploi des herbicides dans les vignobles à forte pente lors de la 55ème Assemblée générale de l'OIV.

Abrogation

  1.       

C 5/74-VIT

Recommandation relative aux variétés de cépages et aux clones

L'OIV a adopté deux documents sur le sujet des variétés de cépages et des clones : Liste internationale des variétés de vigne et de leurs synonymes & Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis.

Abrogation

  1.       

C 10/74-OEN

Création d’un groupe d’experts pour un programme d’études d’œnologie

L'OIV a défini l’œnologue par la résolution AG 7/76-OEN ainsi que son programme de formation.

Abrogation

  1.       

C 11/74-OEN

Organisation de recherches communes œnologiques du point de vue technologique

La résolution recommande la création d’une Sous-Commission Technologie. Cette Sous-Commission n'existe plus mais est remplacée par un groupe d'expert (Groupe d’experts « TECHNO »).

Abrogation

  1.       

C 12/74-OEN

Organisation d’un symposium relatif aux procédés d’épuration dans le domaine vitivinicole

Organisation du IIIème Symposium d'œnologie du 21 au 25 juin 1977 à Bordeaux sur "les conditions naturelles et humaines de la qualité des vins".

Abrogation

  1.       

C 13/74-OEN

Poursuite des recherches relatives à la formation des alcools supérieurs

La poursuite des recherches relatives à la formation des alcools supérieurs n’est pas dans le plan de travail de la Commission II- Œnologie.

Abrogation

  1.       

C 14/74-OEN

Poursuite des recherches pour une diminution du SO2 dans les vins

Adoption de la résolution OIV-OENO 631-2020- Inventaire des pratiques pour la réduction des doses en SO2 en vinification.

Abrogation

  1.       

C 15/74-OEN

Qualité des bouchons de liège et capsules industrielles

Plusieurs normes ISO existent à ce sujet :
- ISO 16420:2013 en cours de révision par ISO/AWI 16420 Bouchon de liège pour vins tranquilles- Spécifications mécaniques et physiques
- ISO 17727:2012 révisé par ISO/AWI 17727- Bouchon de liège- Plan d'échantillonnage pour le contrôle qualité des bouchons de liège
- ISO 2569:1994- Bouchon de liège- Vocabulaire- ANNULÉ

Abrogation

  1.       

C 17/74-ECO

Proposition de colloques sur la question de la consommation du vin dans un contexte d’alimentation

Un symposium est organisé à Vérone les 16-18 avril 1982 avec pour thème "Alimentation et consommation du vin".

Abrogation

  1.       

C 19/74-STR

Remerciements Italie

Organisation du XIVème Congrès international à Bolzano, Riva del Garda, Trento (Italie) du 29 septembre au 5 octobre 1974.

Abrogation

  1.       

AG 1/73-VIT

Sujet d’étude du 14ème Congrès de la vigne et du vin

Lors du XVIème Congrès international de la vigne et du vin en Italie du 29 septembre au 5 octobre 1974, l’étude « Aménagement, entretien et économie des vignobles en forte pente- Analyse critique des solutions » a été soutenu par M. Machado Gracio (Portugal) et M. Rochaix (Suisse).

Abrogation

  1.       

AG 2/73-VIT

Thème d’AG

Présentation de l'exposé relatif aux "luttes contre les gelées de printemps par des moyens physiques et biochimiques" lors de la 53ème Assemblée générale du 13 au 20 septembre 1973 à Madrid (Espagne).

Abrogation

  1.       

AG 7/73-VIT

Mise au point des pratiques culturales et technologiques pour éviter les écarts de récolte à la consommation

La mise au point des pratiques culturales et technologiques pour éviter les écarts de récolte à la consommation n'est plus dans le programme de travail de la Commission I- Viticulture dans ces termes-là.

Abrogation

  1.       

AG 10/73-OEN

Protection du vin contre les effets oxydatifs

Cette recommandation est aujourd'hui remplacée par la résolution OENO 3/2000 (OIV-MA-AS2-06).

Abrogation

  1.       

AG 11/73-OEN

Utilisation des schisosaccharomyces pour la désacidification en œnologie

L'emploi des Schisosaccharomyces pour la désacidification est repris par la résolution OENO 1/2003 (fiche II.2.1.3.2.3.1 ).

Abrogation

  1.       

AG 12/73-OEN

Lancement des recherches relatives aux substances polluantes du vin et à la salubrité de l’environnement

L'OIV a mis en place un Guide OIV pour la mise en œuvre des principes de la vitiviniculture durable (OIV-VITI 641-2020). 

Abrogation

  1.       

AG 13/73-OEN

Projet d’exposé sur la diminution de l’anhydride sulfureux lors de l’élaboration des vins

La résolution demande à ce qu’à la prochaine session un exposé soit présenté. Lors de la 53ème Assemblée générale deux exposés sont présentés : un premier par la Suisse et un second par l'Allemagne. De plus pour information, des méthodes d'analyse relatives à l'anhydride sulfureux sont adoptées par l'OIV (OIV-MA-AS323-04 et s.).

Abrogation

  1.       

AG 14/73-OEN

Recommandation visant à la non-utilisation de substances reconnues indésirables

Cette recommandation présente dans la résolution est aujourd'hui reprise au sein du Code des pratiques œnologiques :
- fiche II.3.5.8 Traitement au sulfate de cuivre (OENO 2/89) ;

- fiche II.3.5.14 Traitement au citrate de cuivre (OENO 1/2008) ;
- fiche II.3.5.15 Traitement au chlorure d'argent (OIV-OENO 145-2009).

Abrogation

  1.       

AG 15/73-OEN

Demande de rapport général relatif aux pollutions causées par les installations vinicoles et produits dérivés

Organisation du XVIème Congrès international de la vigne et du vin en Italie du 29 septembre au 5 octobre 1974. Suite à la décision de la résolution, le thème suivant est inscrit à l’ordre du jour et présenté par M. le Pr. P. G. Garoglio (Italie) : « Moyens de lutte contre les pollutions provoquées par le fonctionnement des installations de traitement des produits dérivant du raisin et du vin ».

Abrogation

  1.       

AG 24/73-STR

Montant de l’unité de contribution

Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

AG 25/73-STR

Remerciements Espagne

Organisation de la 53ème Assemblée Générale à Madrid (Espagne) du 13 au 20 septembre 1973.

Abrogation

  1.       

AG 1/72-VIT

Réunion d’un groupe d’expert en 1972 relatif à l’écologie appliquée en viticulture

La résolution prévoit la création d’un groupe d’experts chargé de dresser des protocoles et de coordonner les travaux concernant l’écologie et les écosystèmes. Aujourd’hui, le groupe d’experts ENVIRO s’occupe de ces questions. 

Abrogation

  1.       

AG 2/72-VIT

Présentation de l’état actuel des travaux de sélection clonale, génétique et sanitaire lors de la prochaine AG

L'état actuel des travaux sur la sélection clonale, génétique et sanitaire (méthode et résultat) a été présenté lors de la 53ème Assemblée générale à Madrid-Cordoue du 13 au 20 septembre 1973.

Abrogation

  1.       

AG 4/72-OEN

Poursuite d’études des moyens de stabilisation biologique de vins

La pratique œnologique de stabilisation biologique des vins est désormais reprise par la résolution OENO 01/91 (fiche II.3.4.2).

Abrogation

  1.       

AG 5/72-OEN

Recommandation en vue de la licéité de l’addition de thiamine en vinification

Le traitement par la thiamine est un traitement admis par la résolution AG 6/76-OEN (fiche II.2.3.3). Une monographie existe également par la résolution OENO 50/2000 (fiche COEI-1-THIAMIN).

Abrogation

  1.       

AG 6/72-OEN

Modification de la teneur en SO2 dans les vins

Les teneurs en SO2 dans les vins votés en 1972 ne sont plus d'actualité. La résolution OENO 9/98 adopte de nouvelles limites (fiche OIV-MA-C1-01).

Abrogation

  1.       

AG 8/72-OEN

Poursuite des recherches sur les polysaccharides et les substances colloïdales

Les recherches sur les polysaccharides et les substances colloïdales ne sont plus dans le Plan stratégique. Des évolutions ont eu lieu notamment dans les publications codifiées.

Abrogation

  1.       

AG 9/72-OEN

Poursuite des travaux relatifs à l’emploi des polyacrylamides en œnologie

Les travaux relatifs à l’emploi des polyacrylamides ne sont plus dans le Plan stratégique, des évolutions ont eu lieu notamment dans les publications codifiées. 

Abrogation

  1.       

AG 10/72-OEN

Recommandation pour l’adoption de la méthode d’analyse portant sur l’histamine dans les vins

Une méthode d'analyse relative à l’histamine dans les vins existe aujourd’hui.

Abrogation

  1.       

AG 15/72-ECO

Thème prochaine AG

Le thème prévu par la résolution AG 15/72-ECO est inscrit à l'ordre du jour de la 53ème Assemblée générale à Madrid-Cordoue du 13 au 20 septembre 1973 : "Évolution de la consommation per capita du vin en fonction de son prix et de ses caractéristiques.

Abrogation

  1.       

AG 16/72-STR

Remerciements Hongrie

Organisation de la 52ème Assemblée générale à Budapest (Hongrie) du 11 au 16 septembre 1972.

Abrogation

  1.       

C 1/71-VIT

Demande un protocole international d’essais d’écologie viticole

Le protocole international d'essai écologie viticole est ancré dans les travaux du groupe d’experts « ENVIRO » aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

C 3/71-VIT

Mise en place de fiches techniques relatives à la production de raisins de table

des travaux sur la normalisation des raisins de table sont en cours au sein de la SCRAISIN.

Abrogation

  1.       

C 4/71-VIT

Lancement d’études fixant les bases générales relatives à la modernisation des vignobles en forte pente

Ces recherches continuent et la question de la mécanisation dans les vignobles en pente a fait l'objet d'une session technique lors du VIème Congrès International sur la viticulture de montagne en forte pente, qui a eu lieu aux Canaries (Tenerife) du 26 au 28 avril 2018, continuant de fixer des bases générales de cette modernisation.

Abrogation

  1.       

C 6/71-OEN

Continuité des travaux relatifs à la chromatographie en phase gazeuse

Les méthodes HPLC sont largement répandues et d'autres méthodes sont maintenant encore plus sensibles.

Abrogation

  1.       

C 7/71-OEN

Normalisation du vocabulaire de l’analyse sensorielle

Les SCMA se sont accordés sur un document sur l'analyse sensorielle, qui fait office de guide collectif en 2016.

Abrogation

  1.       

C 8/71-OEN

Progrès en méthodes d’élimination de métaux, de calcium et d’aluminium

Les spécifications des fiches du Codex œnologique international sont là pour cela, idem avec l'interdiction des capsules en plomb. 

Abrogation

  1.       

C 9/71-VIT

Respect des normes sur le jus de raisins

La résolution C 9/71-VIT ne présente aucune utilité ou plus-value et ne fait que de rappeler la résolution AG 15/70-VIT adoptée.

Abrogation

  1.       

C 11/71-OEN

Développement des études sur la synthèse et l’évolution des constituants des raisins

Les travaux de la SCRAISIN s'occupent de ces questions.

Les fiches CODEX relatives aux tannins (COEI-1-TANINS) répondent à cette poursuite d'études par la résolution OENO 12/2002

Abrogation

  1.       

C 12/71-OEN

Uniformisation des méthodes spécifiques relatives aux composés phénoliques

Des travaux ont été menés concernant la mise en place de méthodes spécifiques relatives aux composés phénoliques.

Abrogation

  1.       

C 14/71-OEN

Invitation et organisation du concours mondial de 1972

Organisation du premier Concours mondial des vins à Budapest (Hongrie) en 1972.

Abrogation

  1.       

C 15/71-STR

Remerciements Argentine

Organisation du XIIIème Congrès international de la vigne et du vin à Mendoza (Argentine) du 5 au 13 mars 1971.

Abrogation

  1.       

AG 1/70-STR

Montant de l’unité de contribution

Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

AG 4/70-VIT

Thème prochaine AG

Le thème prévu par la résolution AG 4/70-VIT est inscrit à l’ordre du jour de la 53ème Assemblée générale à Madrid-Cordoue (Espagne) du 13 au 20 septembre 1973 : « Affinité du greffon » présenté par M.L Hidalgo. 

Abrogation

  1.       

AG 5/70-VIT

Demande de symposium et d’un cours sur la production et la technologie des raisins de table et des raisins secs

Organisation d'un symposium international sur les raisins de table du 16 au 21 juillet 1973 à Limassol (Chypre).

Abrogation

  1.       

AG 6/70-VIT

Recommandation relative à la mécanisation dans la viticulture

Organisation de la VIème Conférence internationale sur la mécanisation de la viticulture et en œnologie, divers rapports sont présentés ainsi que des résolutions.

Abrogation

  1.       

AG 11/70-OEN

Adoption du chapitre 2 du Codex des produits oenologiques

La résolution AG 11/70-OEN indique la création d’une deuxième partie au sein du Codex œnologique international (qui existe aujourd’hui).

Abrogation

  1.       

AG 12/70-OEN

Moyens chimiques utilisables pour l’acidification et la désacidification

Ces recommandations sont aujourd'hui reprises au sein du Code des pratiques œnologiques :

-          L'acidification (AG 6/79-OEN)

  • Fiche II.2.1.3.1 pour les moûts
  • Fiche II.3.1.1 pour les vins

-          L'acidification chimique (OENO 4/99)

  • Fiche II.2.1.3.1.1 pour les moûts
  • Fiche II.3.1.1.1 pour les vins

-          La désacidification (AG 6/79-OEN)

  • Fiche 2.1.3.2 pour les moûts
  • Fiche II.3.1.2 pour les vins)

-          La désacidification chimique (AG 6/79-OEN)

  • Fiche II.2.1.3.2.2 pour les moûts
  • Fiche II.3.1.2.2 pour les vins

-          La désacidification physique (AG 6/79-OEN)

  • Fiche II.2.1.3.2.1 pour les moûts
  • Fiche II.3.1.2.1 pour les vins).

Abrogation

  1.       

AG 14/70-OEN

Poursuite de recherches œnologiques fondamentales par les États membres

Vœu de  poursuite des recherches œnologiques fondamentales par les États membres. Un archivage de cette résolution est judicieux.

Abrogation

  1.       

AG 2/69-VIT

Enquête relative aux critères climatologiques, phénologiques et pédagogiques

L’enquête relative aux critères climatologiques phénologiques et pédagogiques est présenté lors de la 50ème Assemblée générale à Chypre en septembre 1970 (les comptes rendus de réunions rappellent les résultats de l’enquête).

Abrogation

  1.       

AG 4/69-VIT

Enquête sur la situation géographique et caractéristiques des vignobles

Organisation du XIIIème Congrès international de la vigne et du vin à Mendoza (Argentine) du 5 au 13 mars 1971. 

Abrogation

  1.       

AG 5/69-VIT

Organisation d’un symposium relative à la multiplication de la vigne et de la production des bois et plants de vigne et d’une Conférence sur les maladies à virus de la vigne

Organisation du 1er Symposium sur la multiplication végétative de la vigne et la production des bois et plants de vigne à Montpellier du 17 au 19 juin 1970.
Organisation de la 4ème Conférence internationale sur les maladies à virus de la vigne à Montpellier du 19 au 20 juin 2017.

Abrogation

  1.       

AG 7/69-OEN

Normalisation des méthodes et d’essais des matériaux

ISO a adopté 5 normes inventoriant le matériel vitivinicole et définissant le vocabulaire existant :

ISO 3835-3:1980 (EV)
ISO 3835-4:1981 (EV)
ISO 3835-1:1976 (EV)
ISO 3835-1:1982 (annulée)

ISO 3835-2:1977 (annulée)

Abrogation

  1.       

AG 15/69-STR

Régularisation des cotisations

Les retards de cotisation datent de 1968/1969, ces retards ne sont plus d'actualité aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

AG 3/68-VIT

Collaboration avec ISO dans le commerce des bois et plants de vigne

Organisation du 1er Symposium sur la multiplication végétative de la vigne et la production des bois et plants de vigne à Montpellier du 17 au 19 juin 1970.

Abrogation

  1.       

AG 4/68-VIT

Conférence sur l’étude des maladies à virus de la vigne

Organisation de la 4ème Conférence internationale sur les maladies à virus de la vigne à Montpellier du 19 au 20 juin 2017.

Abrogation

  1.       

AG 5/68- OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

Toutes les fiches concernées par cette résolution sont abrogées ultérieurement.

-          OENO 1/2006 abroge la résolution AG 5/68-OEN (fiche OIV-MA-AS2-07A)

-          AG 5/83-OEN abroge la résolution AG 5/68-OEN (fiche OIV-MA-AS314-01)

-          AG 6/69-OEN abroge la résolution AG 5/68-OEN (fiche OIV-MA-AS321-02)

-          OENO 9/2007 abroge la résolution AG 5/68-OEN (limite prévue par la fiche OIV-MA-C1-01)

Abrogation

  1.       

AG 6/68-OEN

Fascicule des méthodes de recherche et de dosage des résidus de traitements sanitaires de la vigne

L’OIV a publié en 2007 un document relatif aux limites maximales de résidus pour le secteur de la vigne et du vin, ce document indique des liens vers des bases de données propres aux pays.

Abrogation

  1.       

AG 7/68-OEN

Réduction ou élimination du plomb dans la vitiviniculture

L’OIV depuis 1968 a adopté de nombreuses recommandations sur le plomb, reprises au sein des divers ouvrages codifiés de l'OIV.

Abrogation

  1.       

C 1/68-VIT

Création d’un groupe de travail « Génétique et amélioration de la vigne » et d’un symposium

Le groupe de travail « Génétique et amélioration de la vigne » n'existe plus.

Abrogation

  1.       

C 2/68-VIT

Continuité des recherches sur les systèmes de taille et la conduite haute de la vigne avec l’équipement mécanique et organisation d’un symposium

Organisation du 1er symposium sur le mode de conduite haute de la vigne à Montpellier du 20 au 21 octobre 1969. 

Abrogation

  1.       

C 5/68-OEN

Nomination d’une Commission définissant la qualité du vin et ses caractères généraux

La résolution C 5/68-OEN nomine une commission définissant la qualité du vin. Cette Commission n'existe plus dans l'organigramme actuel du CST.

Abrogation

  1.       

C 7/68-OEN

Poursuite d’études pour un meilleur contrôle de la prise de mousse

Adoption par l'OIV de méthodes d'élaboration de vins mousseux suivantes :

- Fiche II.4.1.9- Prise de mousse (AG 4/80-OEN)
- Fiche II.4.2.1- Prise de mousse en bouteille (AG 4/80-OEN)
- Fiche II.4.3.1- Prise de mousse continue en cuve close (AG 3/81-OEN)

- Fiche II.4.4.1- Prise de mousse discontinue en cuve close (AG 3/85-OEN)

Abrogation

  1.       

C 8/68-OEN

Projet de codification des méthodes de dosage et de traitement des vins sur la teneur en enzymes, en vitamines et en matière azotées du vin

Les résolutions OIV/OENO 365/2009 et OIV-OENO 485-2012 prévoient des méthodes de mesure de l'activité enzymatique (fiche COEI-1-PRENZY). Une méthode d’analyse sur l'azote total est également adoptée par la résolution AG 10/70-OEN (OIV-MA-AS323-02A).

Abrogation

  1.       

C 9/68-ECO

Création d’un groupe d’experts sur l’adaptation des entreprises viti-vinicoles

La résolution C 9/68-ECO créait un groupe d’experts sur l’adaptation des entreprises viti-vinicoles. Ce groupe d’experts n'existe plus dans l’organigramme du CST. 

Abrogation

  1.       

C 11/68-VIT

Thème ordre du jour prochain Congrès de la vigne et du vin

Le thème prévu par la résolution C 11/68-VIT est inscrit à l’ordre du jour du XIIIème Congrès international de la vigne et du vin à Mendoza (Argentine) du 5 au 13 mars 1971 : Point 4- « Culture de la vigne dans les pays tropicaux ».

Abrogation

  1.       

C 12/68-STR

Remerciements Roumanie

Organisation de la 48ème Assemblée générale à Bucarest (Roumanie) le 5 septembre 1968.

Abrogation

  1.       

AG 1/67-VIT

Méthodes et principes de détermination des aptitudes viticoles d’une région et du choix des cépages appropriés

La résolution AG 1/67-VIT créait un groupe d’experts chargé d’établir des méthodes et principes de détermination des aptitudes viticoles d’une région ou du choix des cépages appropriés. Ce groupe d’expert n’existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 3/67-VIT

Physiologie végétale

La résolution AG 3/67-VIT décide la réunion du groupe d’experts « Physiologie végétale ». Ce groupe d’expert n’existe plus. 

Abrogation

  1.       

AG 4/67-VIT

Mécanisation et motorisation de la viticulture

Organisation de la deuxième Conférence internationale sur la mécanisation et la motorisation de la viticulture à Montpellier au 22 au 25 octobre 1969.

Abrogation

  1.       

AG 5/67-VIT

Jus de raisin

Un exposé relatif aux jus de raisin est présenté lors de la 7ème Session de la Commission III à Paris en 1969: "Moyens à mettre en œuvre pour favoriser l'élaboration industrielle des jus de raisin dans le cadre de l'assistance technique".

Abrogation

  1.       

AG 8/67-OEN

Teneur des vins en nitrates

Les travaux relatifs à la teneur des vins en nitrates n'ont jamais été entrepris, c'est un vœu.

Abrogation

  1.       

AG 12/67-OEN

Teneur des vins en sodium « excédentaire »

La teneur limite en sodium excédentaire est reprise par la résolution OENO 09/2007 (OIV-MA-C1-01).

Abrogation

  1.       

AG 13/67-VIT

Commerce international des bois et plants de vigne

Organisation du 1er symposium sur la multiplication végétative de la vigne et la production des bois et plants de vigne.

Abrogation

  1.       

AG 15/67-VIT

Détermination de l’indice de maturité des raisins de table

Un exposé est présenté lors de la Réunion Mixte des Commissions I et III à Chypre du 7 au 12 octobre 1970 : "Procédés actuels de conservation et de transport du raisin de table".

Abrogation

  1.       

AG 17/67-STR

Remerciements Allemagne

Organisation de la 47ème Assemblée générale à Mayence (Allemagne) du 4-11 septembre 1967.

Abrogation

  1.       

AG 1/66-VIT

Études de physiologie végétale

La résolution AG 1/66-VIT décide la création d’un groupe d’experts relatif aux études de physiologie végétale. Ce groupe d’experts n'existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 2/66- VIT

Hérédité des caractères et améliorations variétales

L’ordre du jour de la XIIème Congrès international de la vigne et du vin à Bucarest (Roumanie) du 2 au 12 septembre 1968 prévoit un exposé de M. le prof. Dr. N. Neagu « Génétique et amélioration de la vigne »

Abrogation

  1.       

AG 3/66-ECO

Enseignement de la viticulture au niveau supérieur

Organisation du séminaire supérieur international de viticulture du 22 août au 12 octobre 1977.

Abrogation

  1.       

AG 5/66-OEN

Études des composants azotés des raisins et des vins et de leur transformation au cours de la vinification

Des méthodes d'identification, de séparation et de dosage pour les constituants azotés du vin, des acides aminés et des protéines du vin sont aujourd’hui présentes dans le Recueil des Méthodes d’Analyse de l’OIV.

Abrogation

  1.       

AG 9/66-OEN

Utilisation du gaz carbonique et de l’azote dans l’élaboration des vins tranquilles et des jus de raisins

L'OIV a adopté deux pratiques œnologiques :  la flottation (OENO 2/99, fiche II.2.12.14) et la protection sous atmosphère inerte (AG 16/70-OENO, fiche II.2.2.5).
CO2 et azote sont des gaz inertes mentionnés dans le Code des pratiques œnologiques.

Abrogation

  1.       

AG 10/66-OEN

Stabilité microbiologique et physico-chimique des vins

Des pratiques de stabilisation microbiologique sont reprises par la résolution OENO 1/91 (fiche II.3.4.2).

Abrogation

  1.       

AG 11/66-VIT

Résidus des pesticides

L'OIV a élaboré une méthode extractive QUECHERS pour la détermination des pesticides dans le vin avec la résolution OIV-OENO 436-2011 (OIV-MA-AS323-08).

Abrogation

  1.       

AG 14/66-ECO

Répression internationale des fraudes

Conformément au souhait de la résolution AG 14/66-ECO qui souhaite un centre international de documentation et de coordination des services et de la répression des fraudes, une première réunion a eu lieu à Paris le 28 avril 1967.

Abrogation

  1.       

AG 15/66-STR

Remerciements Bulgarie

Organisation de la 46ème Assemblée générale du 12 au 17 septembre 1966 à Sofia (Bulgarie).

Abrogation

  1.       

AG 4/65-STR

Élection du président

Les dispositions prévues par la résolution AG 4/65-STR sont repris dans sa totalité au sein du règlement intérieur suite à l'Accord de 2001 portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin et le règlement intérieur de 2004 (art. 14.3).

Abrogation

  1.       

C 6/65-ECO

Importance en économie viticole des produits de la viticulture autres que le vin

Les problèmes relatifs à la production viticole et le rapport présenté correspondent à l’année 1965, l’économie a changé aujourd’hui.

Abrogation

  1.       

C 8/65-OEN

Influence des températures de fermentation et de conservation du vin et des vins spéciaux sur leurs caractères chimiques, microbiologiques et organoleptiques

Le sujet a été traité par plusieurs fiches du Code des pratiques œnologiques, en particulier la macération préfermentaire à froid OENO 11/2005 ou la macération post fermentaire à chaud OENO 13/2005

Abrogation

  1.       

C 11/65-OEN

Vinification et conservation des vins des régions chaudes

L’ordre du jour de la 49ème Assemblée générale à Paris du 13 au 19 octobre 1969 prévoit le point suivant : « Facteurs, autres que la température mis en relation avec elle, qui influencent la vinification et la conservation des vins des régions chaudes et traitements appropriés de prévention ».

Abrogation

  1.       

C 12/65-OEN

Nouveaux matériaux pour les récipients vinaires

L'OIV a répondu à ce vœu et a adopté une résolution OENO 4/2005 relative au bois des récipients destinés à recevoir du vin (fiche COEI-1-BOIREC).

Abrogation

  1.       

C 14/65-OEN

Stabilisation des vins de types particuliers

Le Code des pratiques œnologiques a repris des pratiques permettant la stabilisation physico-chimique du vin (fiche II.3.3 et s.).

Abrogation

  1.       

C 17/65-ECO

Grands ensembles économiques

Les pays du MERCOSUR et de l’UE prennent en compte les recommandations de l’OIV

Abrogation

  1.       

C 20/65-OEN

Études de Louis Pasteur sur le vin

La résolution prévoit une manifestation internationale honorant les études de Louis Pasteur sur le vin. Cette manifestation a eu lieu en 1966 et n’est plus d’actualité aujourd’hui.

Abrogation

  1.       

C 21/65-STR

Remerciement Portugal

Organisation de la 45ème Assemblée générale de l'OIV à Lisbonne le 7 septembre 1965.

Abrogation

  1.       

AG 2/64-VIT

Enseignement de la viticulture au niveau supérieur

Organisation du 1er séminaire sur l'enseignement de la viticulture au niveau supérieur à Montpellier du 4 au 12 juillet 1966.

Abrogation

  1.       

AG 3/64-VIT

Étude des relations entre la vigne et les facteurs physiques

Organisation de la 2ème Conférence internationale sur le mode de conduite haute de la vigne à Montpellier (France) du 20 au 21 octobre 1969.

Abrogation

  1.       

AG 4/64-VIT

Action sur le raisin de produits utilisés en viticulture

Inscription à l’ordre du jour de la 47ème Assemblée’ générale de l'OIV du 4 au 11 septembre 1964 (Allemagne) du thème suivant : Action sur la vigne des produits chimiques utilisés dans la lutte contre les parasites et ses conséquences.

Abrogation

  1.       

AG 6/64-VIT

Échange d’informations et de matériels en vue de l’amélioration variétale

Le thème des échanges d’informations et de matériels en vue de l’amélioration variétale a été abordé au sein des comptes rendus des travaux de la VIème réunion de la Commission I viticulture, réunie en 1964 lors de la 44ème Assemblée générale à Vienne.

Abrogation

  1.       

AG 11/64-STR

Nouvelle nomenclature des organes de l’OIV

La nomenclature de la résolution AG 11/64 n’est plus d’actualité, les structures de l'OIV sont (re)définies dans le règlement intérieur actuel (chapitre 2).

Abrogation

  1.       

AG 12/64-STR

Remerciements Autriche

Organisation de la 44ème Assemblée générale de l'OIV à Vienne (Autriche) du 14 au 19 septembre 1964.

Abrogation

  1.       

AG 4/63-VIT

Critères de qualité des raisins de table

L'OIV a adopté une norme OIV sur les exigences minimales de maturité pour les raisins de table (VITI 1/2008).

Abrogation

  1.       

AG 5/63-VIT

Développement des échanges d’informations et de matériels en vue de l’amélioration variétale

La résolution AG 5/63-OEN créait un groupe d’expert chargé de l’amélioration variétale de la vigne. Ce groupe d’expert n’existe plus dans l’organigramme du CST.

Abrogation

  1.       

AG 7/63-VIT

Étude des viroses de la vigne et de la mécanisation de la viticulture

La résolution AG 7/63- VIT décidait la création d’une Sous-Commission chargé de l’étude des viroses de la vigne et d’une autre relative à la mécanisation de la viticulture.  Ces Sous-commissions n'existent plus au sein de la Commission I Viticulture.

Abrogation

  1.       

AG 8/63-VIT

Enseignement de la viticulture au niveau supérieur

Organisation du 1er séminaire sur l'enseignement de la viticulture au niveau supérieur à Montpellier du 4 au 12 juillet 1966.

Abrogation

  1.       

AG 12/63-OEN

Codex œnologique international

La résolution AG 12/63-OEN invite les experts des différents États membres à poursuivre la rédaction du Codex œnologique international (le Codex existe aujourd’hui et a été rédigé).

Abrogation

  1.       

AG 13/63-OEN

Étude des bactéries et des ferments du vin

La résolution AG 13/63-OEN créait une Sous-Commission microbiologie du vin. Cette Sous-Commission n'existe plus. Le groupe d’experts « MICRO » est aujourd’hui présent dans l’organigramme du CST.

Abrogation

  1.       

AG 14/63-OEN

Influence de la température sur les caractères chimiques et organoleptiques des vins

Lors de l’organisation du XIème Congrès international de la vigne et du vin au Portugal du 6 au 16 septembre 1965, le sujet suivant est présenté par V. Dimotaki-Kourakou (Grèce) "Influence des températures de fermentation et de conservation du vin et des vins spéciaux sur leurs caractères chimiques, microbiologiques et organoleptiques ».

Abrogation

  1.       

AG 18/63-ECO

Prix de revient

La résolution AG 18/63-ECO estime nécessaire la création d’un groupe d’expert « Prix de revient ». Ce groupe d’expert n'existe plus aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

AG 20/63-STR

Respect du schéma et du plan de travail proposé aux rapporteurs nationaux

La résolution est en adéquation avec le plan de travail de 2022, aujourd'hui ce plan de travail n'est plus en vigueur.

Abrogation

  1.       

AG 21/63-STR

Remerciement Israël

Organisation de la 43ème Assemblée générale de l'OIV en Israël du 15 au 18 juillet 1963.

Abrogation

  1.       

AG 2/62-OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

Toutes les fiches concernées par cette résolution sont abrogées ultérieurement.

-          OIV-OENO 591A-2018 abroge la résolution AG 2/62-OEN (OIV-MA-AS323-04A1)

-          AG 8/64-OEN abroge la résolution AG 2/62-OEN (fiche OIV-MA-AS323-04A2)

-          AG 8/76-OEN abroge la résolution AG 2/62-OEN (fiche OIV-MA-AS315-03)

-          OIV-OENO 601B-2021 abroge la résolution AG 2/62-OEN (fiche OIV-MA-AS312-01A)

Abrogation

  1.       

AG 5/62-OEN

Codex international des produits utilisés en œnologie

La résolution AG 5/62-OEN demande d’entreprendre la rédaction du CODEX œnologique international le plus rapidement possible (le Codex existe aujourd’hui)

Abrogation

  1.       

AG 7/62-OEN

Emploi de l’acide sorbique

L'emploi de l’acide sorbique est aujourd'hui traité par AG 11/67-OEN (OIV-MA-AS313-14A) et par OENO 45/2000 (fiche COEI-1-SORACI).

Abrogation

  1.       

C 2/62-VIT

Étude sur les relations entre la vigne et les facteurs physiques

Les travaux de la Commission I- Viticulture continuent d’étudier les relations entre la vigne et les facteurs physiques, en particulier les travaux sur les facteurs abiotiques.

Abrogation

  1.       

C 6/62-OEN

Poursuite des recherches relatives à l’utilisation de produits œnologiques

Le traitement à l'acide ascorbique est désormais autorisé et admis au sein du Code des pratiques œnologiques que ce soit pour :

-          Les raisins, fiche II.1.11 (OENO 10/2001)

-          Les moûts, fiche II.2.2.7 (OENO 11/2001)

-          Les vins, fiche II.3.4.7. (OENO 12/2001)

Abrogation

  1.       

C 9/62-OEN

Méthode de détermination de l’état oxydo-réducteur des vins

L'OIV a adopté la résolution OENO 3/2000 prévoyant une méthode d'analyse afin de mesurer le potentiel d'oxydoréduction du vin (OIV-MA-AS2-06).

Abrogation

  1.       

C 10/62-OEN

Connaissance en biochimie et physico-chimie des vins mousseux en URSS

L'OIV a adopté deux pratiques relatives à la seconde fermentation continue en cuve close :

-          Prise de mousse continue en cuve close, fiche II.4.4.1 (AG 3/85-OEN)

-          Tirage sous pression constante en cuve close de façon continue, fiche II.4.4.2 (AG 3/85-OEN)

Abrogation

  1.       

C 11/62-STR

Remerciement URSS

Organisation du Xème Congrès international de la vigne et du vin à Tbilissi (Géorgie, ex-URSS) du 13 au 17 septembre 1962.

Abrogation

  1.       

AG 3/61-VIT

Conférence internationale pour l’étude des maladies à virus de la vigne

Organisation de la 3ème Conférence internationale pour l'étude des maladies à virus de la vigne à Lisbonne (Portugal) du 21 au 27 mai 1962.

Abrogation

  1.       

AG 5/61-OEN

Etat actuel des expériences de laboratoire concernant l’action physiologie du vin. Influence des divers procédés de réparation et de conservation du vin

Le sujet relatif aux aspects physiologiques du vin n’est plus inscrit au sein du plan stratégique 2020/2024 (contrairement au plan stratégique 2015/2019).

Abrogation

  1.       

AG 7/61-OEN

Unification des méthodes d’analyse des vins- Méthode de recherche de diglucoside malvoside

La méthode d’analyse actuelle de l’OIV est AG 2/62-OEN (OIV-MA-C1-01).

Abrogation

  1.       

AG 9/61-OEN

Résines échangeuses d’ions

Les résines échangeuses d'ions (notamment de cations) sont reprises par la résolution OENO 43/2000 (fiche COEI-1-RESECA).

Abrogation

  1.       

AG 11/61-ECO

Unification des règlements des concours internationaux de vins

L'OIV a adopté une Norme OIV des concours internationaux des vins et boissons spiritueuses d'origine vitivinicole (OIV/CONCOURS 332A/2009 ; OIV/CONCOURS 332B/2009).

Abrogation

  1.       

AG 5/60-VIT

Esca, excoriose anthracnose de la vigne

L'OIV a publié un rapport en 2016 sur les maladies de de bois la vigne, proposant des traitements contre l'anthracnose, excoriose (Grapevine Trunk diseases: a review).

Abrogation

  1.       

AG 6/60-OEN

Échangeurs d’ions

AG 6/79-OEN (fiche II.3.1.1.3) admet un traitement œnologique par échangeurs d'ions.

Abrogation

  1.       

AG 7/60-OEN

Conséquences œnologiques du traitement des vins par le ferrocyanure de potassium

AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.1) admet le traitement au ferrocyanure de potassium

Abrogation

  1.       

AG 8/60-OEN

Action physiologique sur l’homme des vins préparés ou conservés suivant divers procédés

Le thème prévu par la résolution AG 8/60-OEN est inscrit à l’ordre du jour de la 41ème Session plénière officielle du Comité à Paris en 1961 : « Etat actuel des expériences de laboratoires concernant l’action physiologique du vin - Influence des divers procédés de préparation et de conservation du vin ».

Abrogation

  1.       

AG 9/60-OEN

Méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

Toutes les fiches concernées par cette résolution sont abrogées ultérieurement.

-          AG 8/61-OEN abroge la résolution AG 9/60-OEN (fiche OIV-MA-AS322-02A, OIV-MA-AS322-02C, OIV-MA-AS322-02B)

-          AG 9/63-OEN abroge la résolution AG 9/60-OEN (fiche OIV-MA-AS322-05A, OIV-MA-AS322-05B)

-          AG 8/76-OEN abroge la résolution AG 9/60-OEN (fiche OIV-MA-AS315-03)

La résolution donne également quelques conseils pour l’Annexe A du Recueil ; qui sont appliqués.

Abrogation

  1.       

AG 10/60-ECO

Coordination internationale des services de la répression des fraudes

Le groupe de travail « Coordination internationale des services de la répression des fraudes » créait par la résolution AG 10/60-OEN n'existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 11/60-ECO

Évaluation des stocks

Le thème prévu par la résolution AG 11/60-ECO est inscrit à l’ordre du jour de la 41ème Session plénière officielle du Comité à Paris en 1961 : "Évaluation des stocks de vin en vue d'une appréciation exacte des conditions économiques au début de chaque campagne.

Abrogation

  1.       

AG 2/59-OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

La résolution OIV-OENO 601A-2021 abroge les fiches OIV-MA-AS2-01A et OIV-MA-AS2-01B

Abrogation

  1.       

AG 5/59-OEN

Vinification des jus de raisins importés

Les jus de raisins sont encadrés par la résolution AG 18/73-OEN qui définit le jus de raisin (fiche I.6.3) et le vin de base (fiche I.3.1).

Abrogation

  1.       

AG 6/59-ECO

Classification des vins

Le régime des AO/IG correspond à cette classification des vins avec des règlementations qui diffèrent en fonction de chaque classe de vin (OIV-ECO 656-2021)

Abrogation

  1.       

AG 1/58-STR

Sur la modification de l’appellation de l’OIV

Le nom d'Office international de la vigne et du vin est devenu Organisation internationale de la vigne et du vin par l'Accord portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin de 2001, la résolution n'a qu'un intérêt historique.

Abrogation

  1.       

AG 9/58-STR

Sur la nouvelle édition du lexique viti-vinicole international

La résolution AG 9/58-STR souhaite la réunion de la Sous-Commission Lexique viti-vinicole à Paris. Celle-ci s’est réunie comme en atteste le compte-rendu.

Abrogation

  1.       

AG 13/58-STR

Sur la fixation du siège du IXème Congrès international de la vigne et du vin

La résolution AG 13/58-STR fixe les deux prochains sièges de Congrès :

-          Organisation du IXème Congrès international à Alger (Algérie) du 8 au 15 octobre 1959.

-          Organisation du Xème Congrès international à Tbilissi (ex-URSS/ Géorgie) du 13 au 17 septembre 1962.

Abrogation

  1.       

AG 14/58-ECO

Vœu sur la protection des appellations d’origine

Les AO/IG sont aujourd’hui définis par l'OIV (OIV-ECO 656-2021), s'inspirant de l'Accord sur les ADPIC de 1994 (art.22), et de l'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne de 2015 (art.2 1° ii).

Abrogation

  1.       

AG 4/57-VIT

Fumure de la vigne

La résolution AG 4/57-VIT créait la Sous-Commission relative à la fertilisation de la vigne. Celle-ci n'existe plus, ces questions sont traitées au sein du groupe d'experts « PROTEC ».

Abrogation

  1.       

AG 5/57-VIT

Dégénérescence infectieuse de la vigne

La résolution AG 5/57-VIT fait référence à la Sous-Commission « Dégénérescence infectieuse de la vigne ». Celle-ci n'existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 6/57-VIT

Coordination des recherches pour l’épreuve de nouveaux produits fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne

L’OIV a publié un protocole d'expérimentation des nouveaux produits fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne en 1958. 

Abrogation

  1.       

AG 8/57-ECO

Crises viticoles et mesures de protection à recommander pour les prévenir et les résoudre

La question des crises viticoles et des mesures de protection à recommander pour les prévenir et les résoudre a été posée lors du IXème Congrès à Alger (Algérie) du 8 au 15 octobre 1959.

Abrogation

  1.       

AG 9/57-ECO

Rationalisation de l’exploitation viticole

La question de la rationalisation de l’exploitation viticole a été posée lors du IXème Congrès international du 8 au 15 octobre 1959 à Alger (Algérie). 

Abrogation

  1.       

AG 10/57-STR

Lexique vitivinicole international

La nouvelle édition du lexique vitivinicole international est présentée en 1958 (AG 9/58-STR).

Abrogation

  1.       

AG 12/57-STR

Atlas mondial de la vigne et du vin

La résolution AG 12/57-STR pose une date limite à la fin mai 1958 pour que les États transmettent le matériel nécessaire au nouvel Atlas mondial. L’exposé du rapporteur sur l'Atlas mondial de la vigne (août 1958) fait suite à la XXXVIIème Session plénière du Comité de l'OIV (2-9 septembre 1957) à Ljubljana (ex-Yougoslavie/Slovénie).

Abrogation

  1.       

AG 13/57-STR

Nouvelle édition de l’annuaire de l’OIV

Les contacts présents au sein de cet annuaire de l’OIV datent d'il y a plus de 60 ans, ils sont désuets et plus d'actualité.

Abrogation

  1.       

AG 14/57-STR

Nouvelle édition du répertoire des stations et laboratoire de viticulture et d’œnologie

Les contacts présents au sein du répertoire des stations et laboratoire de viticulture et d’œnologie datent d'il y a plus de 60 ans, les données sont désuètes.

Abrogation

  1.       

V 2/57-STR

Commission économique européenne et zone de libre échange

L'Union européenne bénéficie d'un statut d’observateur auprès de l'OIV (art. 4 du Règlement intérieur)

Abrogation

  1.       

V 3/57-OEN

Ratification de la Convention internationale des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

La résolution V 3/57-OEN émet le vœu que les autres États ratifiaient la Convention. Néanmoins, la Convention internationale des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins n'est plus en vigueur, elle est remplacée par le Recueil des méthodes d'analyse.

Abrogation

  1.       

AG 1/56-ECO

Unification des méthodes d’établissement des statistiques vitivinicoles (en coopération avec la FAO)

La résolution AG 1/56-ECO prévoit une réunion de la Sous-Commission à l’avenir.

La Sous-Commission s’est réunie du 19 au 20 décembre 1956 lors d’une Session plénière extraordinaire du Comité de l’OIV, comme l’atteste le compte rendu de la réunion.

Abrogation

  1.       

AG 3/56-VIT

Coordination des recherches pour l’épreuve de nouveaux produits fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne

La résolution charge les spécialistes de se réunir et de discuter de l’utilisation de nouveaux fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne.

La Conférence internationale pour l’étude de la dégénérescence infectieuse de la vigne s’est tenue à Vérone (Italie) du 18 au 23 juin 1956 avec pour thème : "Coordination des recherches pour l'épreuve de nouveaux produits fongicides de synthèse dans la lutte contre le mildiou de la vigne".

Abrogation

  1.       

AG 5/56-OEN

Importance des anions et des cations dans les moûts et dans les vins et leur étroite relation avec les facteurs écologiques et les qualités des vins- Méthodes de dosage

Des travaux ont été menés par l'OIV sur les anions et les cations dans les moûts et dans les vins. Des méthodes existent.

Abrogation

  1.       

AG 6/56-OEN

Stabilisation des vins doux

La résolution OENO 5/2001 (fiche II.3.4.1) admet un traitement au dicarbonate de diméthyle (DMDC).

La résolution OENO 6/2006 (OIV-MA-AS4-02A à OIV-MA-AS4-02F) prévoit des méthodes d'analyse relatives à la recherche des antiseptiques.

Abrogation

  1.       

AG 7/56-OEN

Vins spéciaux, inventaire des vins spéciaux, pression minima et maxima des vins mousseux et des vins pétillants

L'OIV a défini les vins mousseux avec les résolutions AG 18/73-OEN et AG 6/79-OEN (fiche I.4.4).

Abrogation

  1.       

AG 11/56-STR

Organisation et établissement de l’ordre du jour de la XXXVIIème Session plénière officielle de 1957 en Yougoslavie

Organisation de la XXXVIIème Session Plénière officielle du Comité de l'OIV à Ljubljana (Slovénie, ex-Yougoslavie) du 2 au 9 septembre 1957.

Abrogation

  1.       

AGE 1/56-STR

Organisation et établissement de l’ordre du jour de la XXXVIIème Session plénière officielle de 1957 en Yougoslavie

Organisation de la XXXVIIème Session Plénière officielle du Comité de l'OIV à Ljubljana (Slovénie, ex-Yougoslavie) du 2 au 9 septembre 1957.

Abrogation

  1.       

C 3/56-OEN

Études des meilleurs moyens de stabiliser les vins en respectant leurs qualités intrinsèques

La résolution OIV-OENO 631-2020 prévoit un inventaire des pratiques pour la réduction des doses de SO2 en vinification.

La résolution OENO 5/88 (fiche II.3.3.4) décrit la pratique de la stabilisation par le froid.

La résolution C 3/56-OEN recommande la constitution d’un groupe de travail qui étudie les antibiotiques employés. Ce groupe de travail n’existe plus.

Abrogation

  1.       

AG 1/55-OEN

Convention internationale pour l’unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

L’accord de 2001 se substitue à la Convention internationale pour l'unification des méthodes d'analyse et d'appréciation des vins

Abrogation

  1.       

AG 3/55-STR

Nouvelle édition du lexique vitivinicole international

La rédaction de la nouvelle édition du lexique vitivinicole international est lancée et la Sous-Commission du lexique a continué d'entamer des débats à ce sujet lors de la réunion de la Sous-commission du 15 au 18 décembre 1958 à Paris.

Abrogation

  1.       

AG 4/55-ECO

Défense des appellations d’origine vitivinicole

L'OIV a adopté une nouvelle définition pour les AO/IG (OIV-ECO 656-2021)

Abrogation

  1.       

AG 5/55-OEN

Vins spéciaux et mistelles

La définition de la mistelle est adoptée par la résolution AG 6/76-OEN (fiche I.5.).

Abrogation

  1.       

AG 6/55-ECO

Prix de revient à la production du raisin et du vin

Lors de la XXXVème Session officielle plénière du Comité de l'OIV à Berne du 27 au 30 juillet 1955, sont présentés des rapports sur le prix de revient à la production du raisin et du vin (avec un rapport général, puis des rapports par pays (Allemagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Suisse, Tunisie, Turquie).

Abrogation

  1.       

AG 8/55-VIT

Registre ampélographique international

La question du registre ampélographique international a été inscrite à l’ordre du jour du XXXVIème Session plénière officielle du Comité de l'OIV à Mendoza en Argentine du 4 au 9 avril 1956.

Abrogation

  1.       

AG 10/55-VIT

Utilisation et efficacité des fongicides de synthèse

La XXXVIème Session plénière officielle du Comité de l'OIV à Mendoza en Argentine du 4 au 9 avril 1956, inscrit à son ordre du jour le thème suivant : « Coordination de recherches pour l'épreuve de nouveaux fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne ».

Abrogation

  1.       

AG 2/54-OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

Le Recueil des méthodes d'analyse publié en 1962 remplace la Convention sur l'unification des méthodes d'analyse et les États membres de l'OIV suivent les diverses recommandations.

Abrogation

  1.       

AG 4/54-STR

Organisation et établissement de l’ordre du jour du VIIIème Congrès international de la vigne et du vin de 1956 à Santiago au Chili

Organisation du VIIIème Congrès international de la vigne et du vin à Santiago (Chili) du 19 au 25 mars 1956.

Abrogation

  1.       

AG 5/54-ECO

Défense des appellations d’origine vitivinicole

Comme le demande la résolution AG 5/54-ECO, est organisée une conférence à Lisbonne en 1958 sur les appellations d'origine présentée par R. Prottin (Directeur de l'OIV).

Abrogation

  1.       

AG 6/54-OEN

Définition du vin et des vins spéciaux

Les définitions sont modifiées et abrogées par celles présentes actuellement dans le Code des pratiques œnologiques, Partie I.

Abrogation

  1.       

AG 8/54-VIT

Registre ampélographique international (Centre d’origine des Vitis)

Comme décidé dans la résolution AG 8/54-VIT, le Bureau de l'OIV s’est réuni le 3 février 1955 à Paris. Au cours de cette réunion, il a été décidé l’adoption de la résolution AG 8/55-VIT relative au registre ampélographique international.

Abrogation

  1.       

AG 9/54-VIT

Dégénérescence infectieuse de la vigne

Comme demandé dans la résolution AG 9/54-VIT, la Conférence internationale pour l'étude de la dégénérescence infectieuse de la vigne et de la coordination des recherches pour l'épreuve de nouveaux produits fongicides de synthèse dans la lutte contre le mildiou de la vigne s’est tenue à Vérone (Italie), du 18 au 23 juin 1956.

Abrogation

  1.       

AG 14/54-VIT

Utilisation des fongicides de synthèse dans la lutte chimique contre le mildiou de la vigne

Comme demandé dans la résolution AG 14/54-VIT, la question de l’utilisation des fongicides de synthèse est inscrite à l’ordre du jour de la XXXVème Session plénière officielle de l'OIV à Berne (Suisse) du 27 au 30 juillet 1955.

Abrogation

  1.       

AG 17/54-STR

Choix du siège de la XXXVème Session du Comité de l’OIV de 1955

Organisation de la XXXVème Session plénière officielle de l'OIV à Berne (Suisse) du 27 au 30 juillet 1955.

Abrogation

  1.       

AG 3/53-OEN

Vœu sur les tables alcoométriques

La SCMA a adopté des tables alcoométriques par la résolution AG 11/67-OEN (OIV-MA-AS312-02).

Abrogation

  1.       

AG 4/53-OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

La résolution AG 4/53-OEN porte sur le fonctionnement de la Sous-Commission pour l’unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins et sur la publication de ses travaux. Le mandat de la Sous-commission des méthodes d’analyse est régi par le règlement intérieur de l’OIV

Abrogation

  1.       

AG 6/53-OEN

Définition et classification des vins spéciaux

La résolution AG 6/53-OEN définissant les vins spéciaux est archivée par les résolutions portant sur les définitions des catégories de produits, cf. Code des pratiques œnologiques, Partie I.

Abrogation

  1.       

AG 8/53-ECO

Défense des appellations d’origine vitivinicole

La résolution OIV-ECO 656-2021 propose une définition en vigueur de l’appellation d’origine.

Abrogation

  1.       

C 4/53-OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

Conformément aux recommandations de la résolution C 4/53-OEN, la SCMA a adopté des méthodes d'analyse suivantes :

- Acide lactique, fiche OIV-MA-AS313-06 (AG 2/53-OEN)
- Acide citrique, fiche OIV-MA-AS313-08 (AG 2/53-OEN)

- Glycérol, fiche OIV-MA-AS312-04 (AG 2/53-OEN)
- Limites maxima, fiche OIV-MA-C1-01 (AG 8/61-OEN)

Le mandat de la Sous-commission des méthodes d’analyse est régi par le règlement intérieur de l’OIV

Abrogation

  1.       

AG 6/51-OEN

Définition des vins spéciaux

La résolution AG 6/51-OEN définissant les vins spéciaux est archivée par les résolutions portant sur les définitions des catégories de produits, cf. Code des pratiques œnologiques, Partie I.

Abrogation

  1.       

AG 10/51-STR

Service du bulletin de l’OIV

La résolution AG 10/51-STR recommande une diffusion et une accessibilité du Bulletin de l’OIV. Depuis 2016, la base de données Pandor de l'Université de Dijon-Bourgogne numérise l’ensemble des Bulletins de l'OIV.

L’OIV a suspendu la publication du Bulletin de l’OIV en 2016

Abrogation

  1.       

C 4/50-OEN

Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins

Les recommandations de cette résolution sont prises en considération par le mandat de la Sous-commission des méthodes d’analyse.

Abrogation

  1.       

C 5/50-OEN

Définition internationale des vins spéciaux

Les résolutions AG 6/76-OEN et AG 18/73-OEN définissent aujourd’hui les vins spéciaux (fiche I.4 et s.)

Abrogation

  1.       

C 7/50-ECO

Les prix de revient des produits de la vigne, leur importance et la nécessité d’une méthode uniforme en vue de leur détermination

Prenant en compte la résolution C 7/50-ECO, il est décidé la Réunion de la Sous-Commission de l'Office international du vin pour la détermination des prix de revient à Lausanne du 27 au 31 mai 1951.

Abrogation

  1.       

C 10/50-ECO

Formation professionnelle en viticulture et en œnologie

Les formations professionnelles en viticulture et en œnologie sont répertoriées sur le site internet de l'OIV via la base de données.

Abrogation

  1.       

AG 1/49-STR

Activités de l’OIV- Adhésions, entente entre FAO- Défense du vin

La résolution AG 1/49-STR indique que la candidature des États-Unis pour intégrer l’OIV serait étudiée

Abrogation

  1.       

AG 7/49-VIT

Révision éventuelle de la convention phylloxérique internationale

La convention phylloxérique internationale est abrogée.

Abrogation

  1.       

AG 3/46-ECO

Politique de la qualité du vin, de son authenticité jusqu’à sa vente au consommateur et de la protection des appellations d’origine- Notion d’appellation d’origine

Les aspects liés à la qualité du vin, son authenticité et la protection des appellations d’origine sont intégrées au sein de la mise à jour de la définition de l'appellation d'origine (OIV-ECO 656-2021)

Abrogation

  1.       

AG 7/46-OEN

Essaie de traitement et de stabilisation de vins blancs par divers procédés

Le collage bleu est l'ancienne dénomination du collage au ferrocyanure de potassium. Ce traitement est repris dans le Code des pratiques œnologiques par la résolution AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.10).

Abrogation

  1.       

C 5/38-OEN

L’emploi de l’anhydride sulfureux sous le point de vue des qualités organoleptiques et hygiéniques des vins

La résolution OENO 9/98 pose les limites maximales acceptables (OIV-MA-C1-01) de la présence de dioxyde de soufre total dans les vins :
0,150g/L pour les vins rouges
0,200g/L pour les vins blancs et rosés
0,300g/L pour les vins rouges avec plus de 4g/L de matières réductrices
0,400g/L pour certains vins blancs doux spéciaux

Abrogation

  1.       

C 6/38-OEN

Vins et jus de raisin

Les méthodes œnologiques codifiées par l'OIV sont pour chacune adoptées par consensus et réfléchies afin de modifier le moins possible la composition chimique de la matière première et de ne pas nuire aux substances biologiques efficaces.

Abrogation

  1.       

AG 1/35-ECO

Protection internationale des appellations d’origine

Des accords internationaux ont été signés depuis

Abrogation

  1.       

AG 2/35-ECO

Commun accord pour l’emploi exclusif de l’alcool de vin et des produits de la vigne pour la consommation de bouche

L'OIV a réitéré cette demande et l'a défini par la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.3.1). A fortiori les raisins secs ne sont pas mentionnés au sein de la définition de vin de base donc sont interdits.

Abrogation

  1.       

AG 5/35-ECO

Propagande internationale du vin

L'OIV a adopté une définition des raisins secs reprenant ces considérations-ci par la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.1.2).

Abrogation

  1.       

AG 6/35-VIT

Subvention pour le Congrès international du raisin de 1936 à Tunis et le Comité national français de propagande pour le vin et le raisins

Organisation du 1er Congrès international du raisin et du jus de raisin à Tunis (Tunisie) du 18 au 23 octobre 1936.

Abrogation

  1.       

AG 7/35-VIT

Constitution de comités nationaux pour le Congrès international du raisin de 1936 à Tunis

Organisation du 1er Congrès international du raisin et du jus de raisin à Tunis (Tunisie) du 18 au 23 octobre 1936, respectant les recommandations relatives à la composition des comités nationaux prévues par la résolution AG 7/35-VIT.

Abrogation

  1.       

AG 8/35-OEN

Collage bleu : Procédé de clarification des vins blancs

Le collage bleu est l'ancienne dénomination du collage au ferrocyanure de potassium. Ce traitement est repris dans le Code des pratiques œnologiques par la résolution AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.10).

Abrogation

  1.       

C 4/35-OEN

En ce qui concerne les moûts concentrés

L'OIV a adopté une définition des moûts de raisins concentrés avec la résolution AG 18/70-OEN (fiche I.2.3)

Abrogation

  1.       

C 5/35-VIT

En ce qui concerne les jus de raisins

L'OIV a adopté la définition des jus de raisins avec la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.6.3).

Abrogation

  1.       

C 7/35-ECO

Mise au point et unification internationale des méthodes d’évaluation des frais de production et de distribution du vin

Le rapport concernant les méthodes d’évaluation des frais de production et de distribution du vin a été présenté lors du Vème Congrès international de la vigne et du vin à Lisbonne du 18 au 24 Octobre 1938.

Abrogation

  1.       

AG 3/34-ECO

Crédit pour les frais de préparation et d’organisation au Congrès médical de Lausanne

Le 1er Congrès médical à Lausanne appartient à un évènement passé, le calendrier est dépassé.

Abrogation

  1.       

AG 4/34-STR

Crédit pour la constitution d’une bibliothèque scientifique et médicale au siège de l’OIV

La résolution relative à la constitution d’une bibliothèque scientifique et médicale au siège de l’OIV n'est plus d'actualité.

Abrogation

  1.       

AG 5/34-STR

Modification du règlement d’attribution de prix de l’OIV

Le règlement d’attribution de prix de l’OIV de 1934 n’est plus d’actualité notamment par l’Accord de 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin modifie l'ensemble du règlement intérieur.

Abrogation

  1.       

AG 7/34-OEN

Unification des méthodes d’analyse des acides organiques et autres éléments entrants dans la composition du vin et échange de casier viticole

L'OIV souhaitait une unification des méthodes d’analyse. Le Recueil des méthodes d'analyse a été adopté en 1962.

Le Recueil international des méthodes d'analyse des vins et des moûts est actualisé chaque année.

Abrogation

  1.       

AG 2/33-OEN

Ferrocyanure de potassium pour la clarification des vins blancs

L'OIV a adopté la résolution AG 16/70-OEN relative au traitement par le ferrocyanure de potassium (fiche I.3.3.10).

Abrogation

  1.       

AG 3/33-ECO

Propagande internationale du vin et du raisin

La journée internationale du raisin comme annoncé dans la résolution AG 3/33-ECO n'existe plus aujourd'hui.

Abrogation

  1.       

C 6/32-OEN

Unification des méthodes d’analyse du vin

L'OIV souhaitait une unification des méthodes d’analyse. Le Recueil des méthodes d'analyse a été adopté en 1962.

Le Recueil international des méthodes d'analyse des vins et des moûts est actualisé chaque année.

Abrogation

  1.       

C 7/32-ECO

Le vin dans l’hygiène et la thérapeutique médicale- Influence de sa consommation sur l’alcoolisme, la tuberculose, le cancer et la syphilis

La résolution C 7/32-ECO émettait le vœu de la constitution d’un Comité médical près de la Commission viticulture. Ce comité n'existe plus et n'est pas mentionné par l'organigramme du CST.

Abrogation

  1.       

AG 1/31-STR

Réunion d’une conférence internationale aux vues de la situation viticole et de la crise

Organisation d'une conférence internationale du vin à Paris (France) du 7 au 11 mars 1932, traitant notamment des questions relatives à la situation viticole et de la crise.

Abrogation

  1.       

AG 2/30-STR

Commission d’encouragement et publication des travaux primés

L'Accord de 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin modifie l'ensemble du règlement intérieur et notamment la Commission d’encouragement des travaux primés.

Abrogation

  1.       

AG 1/29-ECO

Propagande du vin contre l’expansion des régimes secs

En 1929, les régimes secs étaient courants, notamment sur le modèle américain. Aujourd'hui, les régimes prohibitifs sont minoritaires et marginaux.

Abrogation

  1.       

AG 3/29-OEN

Interdiction de vente sous le nom de vin, la fermentation de raisins secs

L’OIV définit la notion de vin dans le Code des pratiques œnologiques avec la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.3.1). La norme internationale d'étiquetage des vins indique comment s'emploi le mot vin avec la résolution ECO 3/2006 (article 2.1.1).

Abrogation

  1.       

AG 5/29-VIT

Droit de consommation sur les boissons non alcooliques

Le SH (système harmonisé) douanier ainsi que la nomenclature douanière internationale prend en compte la spécificité des droits de consommation sur les boissons non alcooliques.

Abrogation

  1.       

C 6/29-ECO

Harmonisation d’un tarif douanier

La nomenclature SH (système harmonisée) est mise en place par l'Organisation Mondiale des Douanes et adopte un même tarif douanier

Abrogation

  1.       

C 7/29-ECO

Harmonisation du traitement douanier

La résolution C 7/29-ECO prévoit une différence entre les vins de table en bouteille et les vins en fûts.

La nomenclature SH (système harmonisé) de 2017 ne fait plus la différence entre les vins de tables en bouteille et les vins en fûts sauf pour les vins de plus de 10 litres (pour aller plus loin article de l'OIV: https://www.oiv.int/fr/vie-de-loiv/omd-oiv-nbsples-vins-conditionnes-entre-2-et-10-litres-ne-seront-plus-consideres-comme-du-vrac).

Abrogation

  1.       

C 9/29-OEN

Unification des méthodes d’analyse

L'OIV souhaitait une unification des méthodes d’analyse. Le Recueil des méthodes d'analyse a été adopté en 1962.

Le Recueil international des méthodes d'analyse des vins et des moûts est actualisé chaque année.

Abrogation

  1.       

AG 3/28-ECO

Harmonisation d’une nomenclature douanière

La nomenclature SH (système harmonisée) est mise en place par l'Organisation Mondiale des Douanes offrant une nomenclature douanière des vins ordinaires, des vins de liqueur et des produits dérivés dans la vigne comme le souhaite la résolution AG 3/28-ECO.

Abrogation

  1.       

AG 4/28-OEN

Ferrocyanure de potassium en vinification

Le traitement au ferrocyanure de potassium est autorisé par l'OIV par la résolution AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.10)

Abrogation

  1.       

AG 6/28-STR

Composition des comités scientifiques

Les membres des Comités scientifiques datent d'il y a presque 100 ans, ils ne sont plus d'actualité.

Abrogation

  1.       

C 1/28-OEN

Entente internationale sur l’acide sulfureux dans les vins

L'entente internationale a eu lieu, l'acide sulfureux est désormais repris par la résolution AG 5/51-OEN (OIV-MA-AS323-04A).

Abrogation

  1.       

C 3/28-STR

Organisation du prochain Congrès international de la vigne et du vin à Barcelone en 1929

Organisation du IIème Congrès international de la vigne et du vin à Barcelone en 1959 lors de l'exposition universelle.

Abrogation

  1.       

C 4/28-VIT

Stations régionales de l’Institut de recherches agronomiques

La résolution est une disposition à portée nationale, émettant le vœu que plusieurs stations de recherches agronomiques existent en France. Ce vœu est national.

Abrogation